Je propose que nous nous assurions de nous baser sur la même compréhension de la By-NC-SA : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/legalcod(...)
L'aspect NC me semble bien clarifié, cette licence ayant fait l'objet d'un travail juridique précis en Français.
Mais là je suis à l'extrême limite de mes compétences et loin de mes attributions ;-)
Concernant les éventuelles volontés de faire des produits dérivés commerciaux (= cours à partir d'un support visiblement largement inspiré de ce que nous racontons ou plaquetet d'info *vendue* avec le même montant de sources d'inspirations), tu as la possibilité de poser la question. De plus toute diffusion gratuite, y compris publicité, est explicitement autorisée. Si par contre ce livre blanc se vend sous forme de version éditée sans autre forme de procès, le diffuseur est clairement hors-jeu : ça te gêne ?
Bon, voilà un débat juridique de lancé, on devrait peut-être ouvrir un fil spécifique s'il venait à devenir plus touffu que le sujet d'origine, je ne suis qu'un juriste virtuel bien piètre après tout :-)
[^] # Re: bilan clair
Posté par Benoît Donnette . En réponse au journal Livre blanc de l'OSSA concernant la virtualisation sur le 08000Linux. Évalué à 1.
http://faq.tuxfamily.org/Licence/Fr#Pourquoi_une_licence_lib(...)
Je propose que nous nous assurions de nous baser sur la même compréhension de la By-NC-SA :
http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/legalcod(...)
L'aspect NC me semble bien clarifié, cette licence ayant fait l'objet d'un travail juridique précis en Français.
Mais là je suis à l'extrême limite de mes compétences et loin de mes attributions ;-)
Concernant les éventuelles volontés de faire des produits dérivés commerciaux (= cours à partir d'un support visiblement largement inspiré de ce que nous racontons ou plaquetet d'info *vendue* avec le même montant de sources d'inspirations), tu as la possibilité de poser la question. De plus toute diffusion gratuite, y compris publicité, est explicitement autorisée. Si par contre ce livre blanc se vend sous forme de version éditée sans autre forme de procès, le diffuseur est clairement hors-jeu : ça te gêne ?
Bon, voilà un débat juridique de lancé, on devrait peut-être ouvrir un fil spécifique s'il venait à devenir plus touffu que le sujet d'origine, je ne suis qu'un juriste virtuel bien piètre après tout :-)