Les pieces de rechanges ca s'apparente plus a du support, et en général le soft est supporté n années aprés la fin de sa distribution.
certain évoque l'articel L110-4 du code du commerce (Cf google), mais apparement c'est plutot un usage qu'une obligation.
et en générale c'est que les piéces detaché sont fournit pour la durée de vie du produit aprés l'achat.
En l'occurence l'usage veut que les boites fournissent du support (piece detaché/réparation...) aprés la fin de commercialisation, mais en dehors des obligations légale pour la garantie/la sécurité , et celles contractuelles, les boites font ce qu'elles veulent avec leurs produits.
Pour les logiciels ca se traduits par un support technique, et basta.
l'abandonware c'est de la violations de droit d'auteur.
Je peut facilement imaginer que les boites ne veulent pas faire d'effort pour leurs vieux jeux, donc les sites d'abandonware peuvent etre relativement ouvert, mais ca reste pas légal.
Pour le reste c'est des considération morale, mais si on s'en tient a la lettre de la loi, si l'auteur/détenteur des droits ne veut pas que de nouvelle copie sont diffusé, il a le droit d'interdir toute nouvelle copie (mais pas de reprendre les copies qu'il a diffusé)
[^] # Re: Du RPM warez !!!
Posté par ham . En réponse au journal Nostalgie avec Dune. Évalué à 3.
certain évoque l'articel L110-4 du code du commerce (Cf google), mais apparement c'est plutot un usage qu'une obligation.
et en générale c'est que les piéces detaché sont fournit pour la durée de vie du produit aprés l'achat.
En l'occurence l'usage veut que les boites fournissent du support (piece detaché/réparation...) aprés la fin de commercialisation, mais en dehors des obligations légale pour la garantie/la sécurité , et celles contractuelles, les boites font ce qu'elles veulent avec leurs produits.
Pour les logiciels ca se traduits par un support technique, et basta.
l'abandonware c'est de la violations de droit d'auteur.
Je peut facilement imaginer que les boites ne veulent pas faire d'effort pour leurs vieux jeux, donc les sites d'abandonware peuvent etre relativement ouvert, mais ca reste pas légal.
Pour le reste c'est des considération morale, mais si on s'en tient a la lettre de la loi, si l'auteur/détenteur des droits ne veut pas que de nouvelle copie sont diffusé, il a le droit d'interdir toute nouvelle copie (mais pas de reprendre les copies qu'il a diffusé)