Je ne sais pas comment cela s'applique exactement aux logiciels, mais l'article L121-4 indique clairement que si tu choisis de retirer une de tes oeuvres, tu dois indemniser la personne à qui tu as cédé tes droits d'exploitation.
Et au vu de la manière dont est tourné l'article, je dirais que ce retrait doit être global: c'est tout le monde ou personne.
# droit de retrait
Posté par pipo_molo . En réponse au journal Le domaine public et le droit d'auteur. Évalué à 2.
Et au vu de la manière dont est tourné l'article, je dirais que ce retrait doit être global: c'est tout le monde ou personne.