Le code de la PI ne dit pas que les ayants-droits doivent être identifiables.
C'est à celui qui réutilise le matériel de faire la démarche de les retrouver (ou de prendre le risque de le faire sans autorisation... ce qui doit poser assez rarement de problèmes pour des réutilisations à faible diffusion).
Dans certains cas, ça en devient archi relou, mais c'est comme ça !
Il paraît que c'est une galère pas possible pour distribuer un film amateur (en particulier les reportages). Imagine que tu filmes une scène dans une rue, où se trouve la vitrine d'un vendeurs de télé diffusant un match de la FIFA, où des musiciens de rue interpètent une chanson dont on ne connaît pas l'origine, où les passants ont des chaussures arborant une célèbre virgule, etc., etc.
[^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Posté par Aldoo . En réponse au journal Du vol des visuels de Slyunix. Évalué à 4.
C'est à celui qui réutilise le matériel de faire la démarche de les retrouver (ou de prendre le risque de le faire sans autorisation... ce qui doit poser assez rarement de problèmes pour des réutilisations à faible diffusion).
Dans certains cas, ça en devient archi relou, mais c'est comme ça !
Il paraît que c'est une galère pas possible pour distribuer un film amateur (en particulier les reportages). Imagine que tu filmes une scène dans une rue, où se trouve la vitrine d'un vendeurs de télé diffusant un match de la FIFA, où des musiciens de rue interpètent une chanson dont on ne connaît pas l'origine, où les passants ont des chaussures arborant une célèbre virgule, etc., etc.