sur le nouveau site, actuellement, il y a juste le message de Sebastien disant "nos logos" à propos de la depeche sur le cyber squatting. cela permet d'identifier un ayant droit possible.
Mais l'usager d'un materiel graphique n'est pas un ayant droit !
et la note en bas de page, precise plein de droit et pas les ayant-droits du materiel graphique.
Donc, le ou les ayant-droits ne sont pas identifiable.
Apres, si le webmaster avait une adresse de contact sur un domaine en pending delete ... ben , retrouver l'ayant-droit est proche de l'impossible.
Faut rester realiste.
domaine detruit, donc pas d'adresse postale, ni telephone, ni email ... et pas de mention clair sur l'ancien site ... donc ... pas d'ayant-droit pouvant demander de faire valoir ses droits.
la reaction au mail de mail de sebastien, fut peut etre quelque chose du genre : si il ne veut que le logo, soit , qu'il le prenne :) Et ce n'est pas plus mal pour Sebastien.
[^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Posté par Mouns . En réponse au journal Du vol des visuels de Slyunix. Évalué à 0.
Encore faut il pouvoir les identifier !
sur le nouveau site, actuellement, il y a juste le message de Sebastien disant "nos logos" à propos de la depeche sur le cyber squatting. cela permet d'identifier un ayant droit possible.
Mais l'usager d'un materiel graphique n'est pas un ayant droit !
et la note en bas de page, precise plein de droit et pas les ayant-droits du materiel graphique.
Donc, le ou les ayant-droits ne sont pas identifiable.
Apres, si le webmaster avait une adresse de contact sur un domaine en pending delete ... ben , retrouver l'ayant-droit est proche de l'impossible.
Faut rester realiste.
domaine detruit, donc pas d'adresse postale, ni telephone, ni email ... et pas de mention clair sur l'ancien site ... donc ... pas d'ayant-droit pouvant demander de faire valoir ses droits.
la reaction au mail de mail de sebastien, fut peut etre quelque chose du genre : si il ne veut que le logo, soit , qu'il le prenne :) Et ce n'est pas plus mal pour Sebastien.