en general, il me semble que :
- quand aucun droit particulier n'est précisé, c'est le droit commun qui s'applique.
- Et quand le droit commun ne dit rien, c'est la coutume.
dans le cas d'une image non déposée ( marque, auteur & co ), non signée, n'ayant aucune licence spécifique, les droits affairant sont plutot léger.
Car pour qu'il y ait un droit qui s'y applique, il faut qu'un ayant droit ( auteur et/ou propriétaire ) soit clairement identifiable. Sinon qui peut revendiquer des droits ?
Sauf que, l'assoc a t elle une trace comptable du don "logo et droits affairants" ou une trace comptable de l'achat "logo et droits affairants" ?
peut etre simplement un acte sous sein privé de don ou vente ?
Pour ce qui est du manchot, j'en ai aucune idée si il existait deja ...
donc, les mauvaises langues pourraient appliquer un raisonnement digne d'une procedure anti brevet logiciel et arguer du fait qu'il n'y a rien d'original à mettre un renard ayant un prior-art avéré à coté d'un manchot qui a autant de chance de deja existé, le tout sur un carré bleu .
Donc, je reste sur ma position, il a beaucoup de chance que le logo fut enlevé ... sinon, il n'avait pas grand chose à faire à part payer tres cher pour prouver un truc qui ne rapporte rien et qui était en plus en "refonte".
[^] # Re: les economies de bouts de chandelles n'en valent pas la chandelle
Posté par Mouns . En réponse au journal Du vol des visuels de Slyunix. Évalué à -1.
- quand aucun droit particulier n'est précisé, c'est le droit commun qui s'applique.
- Et quand le droit commun ne dit rien, c'est la coutume.
dans le cas d'une image non déposée ( marque, auteur & co ), non signée, n'ayant aucune licence spécifique, les droits affairant sont plutot léger.
Car pour qu'il y ait un droit qui s'y applique, il faut qu'un ayant droit ( auteur et/ou propriétaire ) soit clairement identifiable. Sinon qui peut revendiquer des droits ?
Sauf que, l'assoc a t elle une trace comptable du don "logo et droits affairants" ou une trace comptable de l'achat "logo et droits affairants" ?
peut etre simplement un acte sous sein privé de don ou vente ?
reste le créateur, qui n'est pas identifiable.
Par ailleurs, ce renard, je l'ai vu sur des cartes postales, sur des sites d'artistes ( http://thankyouandywarhol.com/ de Miltos Manetas http://www.manetas.com/ )
Pour ce qui est du manchot, j'en ai aucune idée si il existait deja ...
donc, les mauvaises langues pourraient appliquer un raisonnement digne d'une procedure anti brevet logiciel et arguer du fait qu'il n'y a rien d'original à mettre un renard ayant un prior-art avéré à coté d'un manchot qui a autant de chance de deja existé, le tout sur un carré bleu .
Donc, je reste sur ma position, il a beaucoup de chance que le logo fut enlevé ... sinon, il n'avait pas grand chose à faire à part payer tres cher pour prouver un truc qui ne rapporte rien et qui était en plus en "refonte".