Petite précision : déposé ou non, le droit d'auteur s'applique de toute façon.
Pour faire jouer le droit des marques, là il aurait fallu déposer.
Maintenant, je me demande s'il n'y a pas d'autres recours possibles, puisqu'il s'agit en quelque sorte d'une usurpation d'identité. Si quelqu'un s'amusait à faire n'importe quoi en se faisant passer pour moi, je pense que j'aurais un recours légal, mais lequel ?
[^] # Re: faut arreter de se mentir !
Posté par Aldoo . En réponse au journal Du vol des visuels de Slyunix. Évalué à 5.
Pour faire jouer le droit des marques, là il aurait fallu déposer.
Maintenant, je me demande s'il n'y a pas d'autres recours possibles, puisqu'il s'agit en quelque sorte d'une usurpation d'identité. Si quelqu'un s'amusait à faire n'importe quoi en se faisant passer pour moi, je pense que j'aurais un recours légal, mais lequel ?