Ce n'est pas ce que j'ai dit (ni ce qu'il a dit). Je ne suis même pas convaincu d'avoir lu quelque part des faits montrant qu'il est même breveté aux US.
Au temps pour moi alors, c'est ce que j'avais compris.
pour le cas des 'forces de la nature' :
en ce qui concerne les brevets voila ce que wikipedia dis :
Art. 52 : (1) Les brevets européens sont délivrés pour les inventions nouvelles impliquant une activité inventive et susceptibles d'application industrielle. (2) Ne sont pas considérés comme des inventions au sens de lart. 52 notamment : a) les découvertes ainsi que les théories scientifiques et les méthodes mathématiques ; $b) les créations esthétiques ; c) les plans, principes et méthodes dans l'exercice d'activités intellectuelles, en matière de jeu ou dans le domaine des activités économiques, ainsi que les programmes d'ordinateurs ; d) les présentations d'informations. (3) Les dispositions 52 (2) n'excluent la brevetabilité des éléments énumérés auxdites dispositions que dans la mesure où la demande de brevet européen ou le brevet européen ne concerne que l'un de ces éléments, considéré en tant que tel.
Donc effectivement il n'indique pas les forces de la nature, toutefois il interdit explicitement le cas du programme d'ordinateur, ainsi que les principes et méthodes générales, et les théorie mathématique.
(par contre le (3) j'avoue ne pas vraiment bien le saisir).
[^] # Re: Les brevets logiciels valable en UE ?
Posté par briaeros007 . En réponse au journal "OOXML is a superb standard" qui a dit ca a votre avis?. Évalué à 2.
Au temps pour moi alors, c'est ce que j'avais compris.
pour le cas des 'forces de la nature' :
en ce qui concerne les brevets voila ce que wikipedia dis :
Donc effectivement il n'indique pas les forces de la nature, toutefois il interdit explicitement le cas du programme d'ordinateur, ainsi que les principes et méthodes générales, et les théorie mathématique.
(par contre le (3) j'avoue ne pas vraiment bien le saisir).