D'apres ce que j'ai compris... sous toute réserve...
Le W3C est là pour fabriquer des standards, c'est a dire des documents de reference qui vont servir à faire tourner des programmes correctement.
Dans l'élaboration de ces standards, des sociétés qui peuvent être grosses ou petites essayent de faire pencher la balance vers leurs interets. C'est un peu normal.
Une des phases de la négociation, c'est l'appel aux brevets. Le W3C demande aux participants: montrez nous vos brevets logiciels pour qu'on voit comment les contourner.
S'ensuit un joyeux bordel. Le W3C pense que si les participants mettent leurs brevets sous une licence de type RAND, on pourra éviter le bordel et passer aux phases suivantes.
Une licence RAND est une licence Non-Discriminative, C'est à dire que si vous l'accordez à quelqu'un, vous devez l'accorder à tout le monde suivant les mêmes termes.
Est ce que les standards ainsi créés seront vraiment utiles ?
Pas pour le Libre, car on ne souhaite pas être dépendant de licence sur les brevets, ou alors Royaltee-Free.
[^] # Re: pas tout compris
Posté par cornofulgur . En réponse à la dépêche Le W3C veut breveter ses futurs standards. Évalué à 10.
Le W3C est là pour fabriquer des standards, c'est a dire des documents de reference qui vont servir à faire tourner des programmes correctement.
Dans l'élaboration de ces standards, des sociétés qui peuvent être grosses ou petites essayent de faire pencher la balance vers leurs interets. C'est un peu normal.
Une des phases de la négociation, c'est l'appel aux brevets. Le W3C demande aux participants: montrez nous vos brevets logiciels pour qu'on voit comment les contourner.
S'ensuit un joyeux bordel. Le W3C pense que si les participants mettent leurs brevets sous une licence de type RAND, on pourra éviter le bordel et passer aux phases suivantes.
Une licence RAND est une licence Non-Discriminative, C'est à dire que si vous l'accordez à quelqu'un, vous devez l'accorder à tout le monde suivant les mêmes termes.
Est ce que les standards ainsi créés seront vraiment utiles ?
Pas pour le Libre, car on ne souhaite pas être dépendant de licence sur les brevets, ou alors Royaltee-Free.
Les protestations dans la liste de diffusion :
http://lists.w3.org/Archives/Public/www-patentpolicy-comment/2001Se(...)
La licence RAND est apparue dans SVG:
http://www.w3.org/2001/07/SVG10-IPR-statements.html(...)