Ce n'est pas du à un vide juridique, c'est du au mieux à de l'incompétence, au pire à des yeux volontairement fermé de la part des bureaux des brevets. Si un brevet n'est pas valide ou qu'il existe une antériorité (sous forme de brevet ou d'information public), alors le brevet devrait être refusé. Seulement voila, quand on dépose un brevet, même invalide, on donne de la tune à l'instance qui valide notre brevet. Étant donné que ses bureaux doivent vivre de leur propres rentrés d'argent, on comprends mieux, même dans l'éventualité où les gens qui y bossent sont des gens qui ont une moralité qui ne s'achète pas, pourquoi des brevets invalides sont validés.
L'autre aspect c'est que prétendre connaître l'état de la technique au moment du dépot d'un brevet, sachant le nombre de brevet déposé chaque années. Quelques chiffrse [1] :
- 5,4 millions de brevets au total étaient en vigueur dans le monde entier en 2004, dernière année pour laquelle on dispose de statistiques complètes.
- Le nombre de demandes de brevet déposées dans le monde a presque doublé entre 1985 et 2004, passant de 884 400 à 1 599 000, avec un taux de progression annuel moyen de 4,75% depuis 1995.
Cela ne veut pas dire que les gens ont plus d'idées, simplement que les gens brevettent plus, et donc on est de plus en plus dans l'inquiétude juridique pour peut qu'on veuille entreprendre quoi que ce soit.
Pendant ce temps là, on peu se demander si les effectifs des bureaux de brevet ont augmenté en conséquence, et même si c'est le cas, cela est-il suffisant à garantir que personne avant n'ai jamais eu l'idée et ai rendu l'idée public, même dans un cadre très restreint. Un peu comme si demain j'allais sur une place public faire une explications, diaporama à l'appui, d'une idée que j'ai eu, et que le lendemain, étrangement cette idée était breveté.
Voila sinon pour répondre un peu plus au journal, je ne pense pas être vraiment seul[2] à être aussi «radical»[3]. Le fait que les brevets tout autant que le droit d'auteur soit une mauvaise chose, je ne le dis pas sans argumenter, ni sans écouter les arguments des autres qui ne me convainquent pas. Il y a encore quelques mois, je pensais pas de mal de licences comme les CC-nc-nd, aujourd'hui, parce que j'ai écouté l'argumention de personnes qui ont su me convaincre, je les trouve intolérable. Je n'ai pas arrêté d'écouter l'argumentaire des personnes avec qui je débat depuis, seulement dans cette discution quand cela dépassait les attaques ad hominem, les arguments ne m'ont pas convaincu.
Toute manière plutôt que raler dans le vide, je pense que je vais monter une association loi 1901 dont le but sera d'en finir avec ces conneries de propriété intellectuelle, ce sera plus productif.
[^] # Re: Petite explication...
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . En réponse au journal Les brevets, c'est toute une histoire.... Évalué à 5.
L'autre aspect c'est que prétendre connaître l'état de la technique au moment du dépot d'un brevet, sachant le nombre de brevet déposé chaque années. Quelques chiffrse [1] :
- 5,4 millions de brevets au total étaient en vigueur dans le monde entier en 2004, dernière année pour laquelle on dispose de statistiques complètes.
- Le nombre de demandes de brevet déposées dans le monde a presque doublé entre 1985 et 2004, passant de 884 400 à 1 599 000, avec un taux de progression annuel moyen de 4,75% depuis 1995.
Cela ne veut pas dire que les gens ont plus d'idées, simplement que les gens brevettent plus, et donc on est de plus en plus dans l'inquiétude juridique pour peut qu'on veuille entreprendre quoi que ce soit.
Pendant ce temps là, on peu se demander si les effectifs des bureaux de brevet ont augmenté en conséquence, et même si c'est le cas, cela est-il suffisant à garantir que personne avant n'ai jamais eu l'idée et ai rendu l'idée public, même dans un cadre très restreint. Un peu comme si demain j'allais sur une place public faire une explications, diaporama à l'appui, d'une idée que j'ai eu, et que le lendemain, étrangement cette idée était breveté.
Voila sinon pour répondre un peu plus au journal, je ne pense pas être vraiment seul[2] à être aussi «radical»[3]. Le fait que les brevets tout autant que le droit d'auteur soit une mauvaise chose, je ne le dis pas sans argumenter, ni sans écouter les arguments des autres qui ne me convainquent pas. Il y a encore quelques mois, je pensais pas de mal de licences comme les CC-nc-nd, aujourd'hui, parce que j'ai écouté l'argumention de personnes qui ont su me convaincre, je les trouve intolérable. Je n'ai pas arrêté d'écouter l'argumentaire des personnes avec qui je débat depuis, seulement dans cette discution quand cela dépassait les attaques ad hominem, les arguments ne m'ont pas convaincu.
Toute manière plutôt que raler dans le vide, je pense que je vais monter une association loi 1901 dont le but sera d'en finir avec ces conneries de propriété intellectuelle, ce sera plus productif.
[1] http://www.wipo.int/edocs/prdocs/fr/2006/wipo_pr_2006_463_re(...)
[2] http://www.dklevine.com/general/intellectual/againstnew.htm
[3] Je n'aime pas la façon de dire, car cela présente les choses de manière très défavorable à une vision qui ne dit rien de plus qu'aucune exclusivité de droits sur une quelconque information public ne devrait être être accordé.