Ton 1⁄2uvre original est l'enregistrement d'une 1⁄2uvre originale d'une artiste qui souhaite vendre sa création, et qui a le controle sur sa diffusion (en ayant sans doute cédé la gestion de ses droits d'auteurs à la SACEM)
strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective
Ça parait relativement clair. Maintenant personne ne peut aller fouiller dans le baladeur de ta chère et tendre pour te demander d'où vient ce fichier Vorbis. Tu es libre de respecter la loi ou de faire le choix contraire (et à en supporter les conséquences si c'était prouvable).
[^] # Re: Quelle exception ?
Posté par zebob . En réponse au journal Le TGV est et pourquoi la musique sous droit d'auteur de base c'est le mal(tm). Évalué à 3.
Ça parait relativement clair. Maintenant personne ne peut aller fouiller dans le baladeur de ta chère et tendre pour te demander d'où vient ce fichier Vorbis. Tu es libre de respecter la loi ou de faire le choix contraire (et à en supporter les conséquences si c'était prouvable).