Le prix d'entrée inclut la TVA ?
L'association (s'ils sont organisés en association) déclare ses revenus de ces événements et tient une comptabilité ?
=> cela peut donner une première réponse sur l'aspect "commercial" en tant que tel.
Mais pour être plus clair, revenons à la licence ; la clause NC est définie sur http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/legalcode comme :
4.c. You may not exercise any of the rights granted to You in Section 3 above in any manner that is primarily intended for or directed toward commercial advantage or private monetary compensation. The exchange of the Work for other copyrighted works by means of digital file-sharing or otherwise shall not be considered to be intended for or directed toward commercial advantage or private monetary compensation, provided there is no payment of any monetary compensation in connection with the exchange of copyrighted works.
Il me semble, de toute façon, que le "private monetary compensation" s'applique au cas que tu décris, donc c'est mort ('fin bon, j'ai mis "il me semble", mais c'est plutôt "je pense").
et la section 4.e un peu plus bas du texte enfonce le clou pour les compositions musicales.
ÀMHA la question à se poser est plutôt "veut-on faire du non commercial ou du libre ?", cela peut aider à trouver la réponse facilement plutôt que de tortiller et décortiquer des textes de lois qui n'ont pas été écrits pour le commun des mortels.
[^] # Re: effectivement
Posté par BAud (site web personnel) . En réponse au journal BY-NC(-SA). Évalué à 2.
L'association (s'ils sont organisés en association) déclare ses revenus de ces événements et tient une comptabilité ?
=> cela peut donner une première réponse sur l'aspect "commercial" en tant que tel.
Mais pour être plus clair, revenons à la licence ; la clause NC est définie sur http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/legalcode comme :
4.c. You may not exercise any of the rights granted to You in Section 3 above in any manner that is primarily intended for or directed toward commercial advantage or private monetary compensation. The exchange of the Work for other copyrighted works by means of digital file-sharing or otherwise shall not be considered to be intended for or directed toward commercial advantage or private monetary compensation, provided there is no payment of any monetary compensation in connection with the exchange of copyrighted works.
Il me semble, de toute façon, que le "private monetary compensation" s'applique au cas que tu décris, donc c'est mort ('fin bon, j'ai mis "il me semble", mais c'est plutôt "je pense").
et la section 4.e un peu plus bas du texte enfonce le clou pour les compositions musicales.
ÀMHA la question à se poser est plutôt "veut-on faire du non commercial ou du libre ?", cela peut aider à trouver la réponse facilement plutôt que de tortiller et décortiquer des textes de lois qui n'ont pas été écrits pour le commun des mortels.