C'est l'acheteur qui décide du contenu, et qui paie ici pour un service indépendant du contenu.
4 – Un site à but quoi ? (il manque un mot). Si c'est à but non lucratif, il n'y a à mon avis pas de raison légale valable (même si on peut être dans un cas moralement contestable). Si c'est à but lucratif (par le biais de la pub pour le service de gravure/pressage), je pense que ça devient attaquable (pour le site à but lucratif), mais ça risque d'être ardu, surtout si le site ne contient pas que des contenus sous cette licence.
5 – Là, le service de gravure/pressage devient attaquable puisqu'il commercialise des produits contenant les créations.
6 – Je ne comprends pas trop. La même situation que 4 ou que 5 ? Pour la filiale, je dirais oui. Par contre le "partenaire non lucratif", je ne vois pas ce que c'est. Si le site et l'entreprise sont partenaires, c'est que le site reçoit quelque chose en échange (pas forcément de l'argent bien sûr), donc c'est lucratif.
# Mon avis
Posté par Colin Pitrat (site web personnel) . En réponse au journal BY-NC(-SA). Évalué à 3.
1 – Évidemment non.
2 – Évidemment non.
3 – Évidemment non.
C'est l'acheteur qui décide du contenu, et qui paie ici pour un service indépendant du contenu.
4 – Un site à but quoi ? (il manque un mot). Si c'est à but non lucratif, il n'y a à mon avis pas de raison légale valable (même si on peut être dans un cas moralement contestable). Si c'est à but lucratif (par le biais de la pub pour le service de gravure/pressage), je pense que ça devient attaquable (pour le site à but lucratif), mais ça risque d'être ardu, surtout si le site ne contient pas que des contenus sous cette licence.
5 – Là, le service de gravure/pressage devient attaquable puisqu'il commercialise des produits contenant les créations.
6 – Je ne comprends pas trop. La même situation que 4 ou que 5 ? Pour la filiale, je dirais oui. Par contre le "partenaire non lucratif", je ne vois pas ce que c'est. Si le site et l'entreprise sont partenaires, c'est que le site reçoit quelque chose en échange (pas forcément de l'argent bien sûr), donc c'est lucratif.
7 – Évidemment oui.
8 – Évidemment oui.
9 – Évidemment oui.