Le wikipédia anglais a tout-à-fait raison. Le système états-unien est au premier à inventer, donc un brevet peut-être invalidé par une démonstration antérieure à son dépôt.
Au contraire de la France, par exemple, où le système est au premier déposant (first to file). Ainsi, peu importe que l'on puisse trouver une preuve de l'antériorité d'un système, si il n'a pas été breveté, il n'y a pas d'antériorité.
D'ailleurs, Bill Gates s'était d'ailleurs prononcé il y a quelque temps pour changer le système états-unien en first-to-invent en first-to-file.
Personnellement, je trouve que le first-to-invent est plus logique que le first-to-file, mais bon, c'est pas moi qui décide.
[^] # Re: Les sources sont nos amies.
Posté par Jak . En réponse au journal .Net et les brevets : c'est parti !. Évalué à 3.
Au contraire de la France, par exemple, où le système est au premier déposant (first to file). Ainsi, peu importe que l'on puisse trouver une preuve de l'antériorité d'un système, si il n'a pas été breveté, il n'y a pas d'antériorité.
D'ailleurs, Bill Gates s'était d'ailleurs prononcé il y a quelque temps pour changer le système états-unien en first-to-invent en first-to-file.
Personnellement, je trouve que le first-to-invent est plus logique que le first-to-file, mais bon, c'est pas moi qui décide.