Déjà juridiquement c'est un traité. Un traité qui constitue certes, mais un traité.
Ensuite concernant la taille. Déjà, sur la taille de ce traité, il y a dedans une Charte des droits fondamentaux donc il faudrait déjà davantage comparer ce traité non pas à une constitution mais à un bloc de constitutionnalité (en France le bloc de constitutionnalité c'est la constitution de 1958 à laquelle s'ajoutent la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, le préambule de la constitution de 1946, la Charte de l'environnement, et je ne parle pas de la jurisprudence des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République). Ensuite le TCE contenait également dans la troisième partie des références dans la droite lignée des précédents traités (normal c'est un traité sur les communautés, après on peut être contre le contenu).En somme, il n'y a qu'une seule partie qui "constitue", qui organise les pouvoirs et elle n'est pas si longue.
Ensuite, concernant les constitutions et leur longueur, il faut se méfier. Des constitutions, il y en a de toutes formes : compréhensibles ou plus difficiles, molles (facilement révisables) ou plus dures (plus difficiles à réviser), courtes et longues. Tu parles des constitutions des USA et de la France. Il faudrait déjà se replacer dans la genèse. Les Américains voulaient faire une constitution simple et efficace (et je ne m'étendrai pas plus sur la genèse de la constitution américaine, je ne la connais pas très bien). En 1958 en France, il fallait rapidement organiser les pouvoirs de façon efficace pour mettre fin à la chianlie ambiante et à un régime parlementaire inefficace, les droits fondamentaux passeront après.
Si tu vas voir ailleurs, tu seras déjà plus surpris avec les constitutions espagnole et italienne. Quant à la loi fondamentale de RFA (la constitution allemande en quelque sorte), elle est très longue. Normal, dans ces constitutions, on a cherché avant tout à promettre aux citoyens la garantie des droits fondamentaux ce que ne fait pas la constitution de 1958 seule.
Donc voilà, les arguments sur la longueur du TCE en comparaison avec les constitutions (ce que le TCE n'est pas), c'est du flan.
[^] # Re: rien de neuf
Posté par sirrus . En réponse au journal L'Europe telle que nous l'avons perdue. Évalué à 2.
Ensuite concernant la taille. Déjà, sur la taille de ce traité, il y a dedans une Charte des droits fondamentaux donc il faudrait déjà davantage comparer ce traité non pas à une constitution mais à un bloc de constitutionnalité (en France le bloc de constitutionnalité c'est la constitution de 1958 à laquelle s'ajoutent la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, le préambule de la constitution de 1946, la Charte de l'environnement, et je ne parle pas de la jurisprudence des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République). Ensuite le TCE contenait également dans la troisième partie des références dans la droite lignée des précédents traités (normal c'est un traité sur les communautés, après on peut être contre le contenu).En somme, il n'y a qu'une seule partie qui "constitue", qui organise les pouvoirs et elle n'est pas si longue.
Ensuite, concernant les constitutions et leur longueur, il faut se méfier. Des constitutions, il y en a de toutes formes : compréhensibles ou plus difficiles, molles (facilement révisables) ou plus dures (plus difficiles à réviser), courtes et longues. Tu parles des constitutions des USA et de la France. Il faudrait déjà se replacer dans la genèse. Les Américains voulaient faire une constitution simple et efficace (et je ne m'étendrai pas plus sur la genèse de la constitution américaine, je ne la connais pas très bien). En 1958 en France, il fallait rapidement organiser les pouvoirs de façon efficace pour mettre fin à la chianlie ambiante et à un régime parlementaire inefficace, les droits fondamentaux passeront après.
Si tu vas voir ailleurs, tu seras déjà plus surpris avec les constitutions espagnole et italienne. Quant à la loi fondamentale de RFA (la constitution allemande en quelque sorte), elle est très longue. Normal, dans ces constitutions, on a cherché avant tout à promettre aux citoyens la garantie des droits fondamentaux ce que ne fait pas la constitution de 1958 seule.
Donc voilà, les arguments sur la longueur du TCE en comparaison avec les constitutions (ce que le TCE n'est pas), c'est du flan.