> Pour information, le TCE aurait été autant gravé dans le marbre que les anciens traités qui s'appliquent actuellement : tout le monde doit être d'accord pour changer quelque chose. Le TCE, comme le traité de Nice, comme celui de Maastricht, sont des Traités (T de TCE = Traité), et les mêmes règles sont appliquées pour le rompre.
Les parties 1 et 2 du TCE est un peu plus facile à modifier. Il a les même règle que les autres traités mais a plus de possibilité. Fondamentalement ça ne change pas grand chose et on peut dire que ça ne change pas.
La partie 3 du TCE (qui est à 80 % les traités actuels), il est beaucoup plus facile à modifier.
Au final, pour modifier la partie 3, la partie la plus contreversée du TCE, c'est beaucoup plus facile avec le TCE qu'avec le traité de Nice.
Bref, le traité de Nice est beaucoup plus gravé dans le marbre que le TCE contrairement à ce que disait les nonistes.
[^] # Re: Du gachis...
Posté par IsNotGood . En réponse au journal L'Europe telle que nous l'avons perdue. Évalué à 1.
Les parties 1 et 2 du TCE est un peu plus facile à modifier. Il a les même règle que les autres traités mais a plus de possibilité. Fondamentalement ça ne change pas grand chose et on peut dire que ça ne change pas.
La partie 3 du TCE (qui est à 80 % les traités actuels), il est beaucoup plus facile à modifier.
Au final, pour modifier la partie 3, la partie la plus contreversée du TCE, c'est beaucoup plus facile avec le TCE qu'avec le traité de Nice.
Bref, le traité de Nice est beaucoup plus gravé dans le marbre que le TCE contrairement à ce que disait les nonistes.