Le site indique clairement que l'es oeuvres sont uniquement disponibles pour des utilisations éducatives. Cependant, a priori, la simple numérisation d'une oeuvre dans le domaine public ne procure pas de droit.
Même s'il y a un flou juridique sur la question, ça n'en ressemble pas moins à une propriétarisation abusive d'un patrimoine culturel... pour l'aspect libre de la chose, on repassera.
[^] # Re: C'est bien mais...
Posté par nojhan (site web personnel, Mastodon) . En réponse au journal Mozart sur internet. Évalué à 1.
Même s'il y a un flou juridique sur la question, ça n'en ressemble pas moins à une propriétarisation abusive d'un patrimoine culturel... pour l'aspect libre de la chose, on repassera.