Je maintiens mon propos. Une clause par laquelle on renonce aux bénéfices de « l'article L121-8. » n'a pas la meme portée qu'une clause stipulant « l’article L.121-8 du code de la propriété intellectuelle ».
Ce que tu viens de publier est un élément nouveau qui change la situation. Cela te te fait perdre le bénéfice de ton droit de reproduction de l'article et rend nécessaire une autorisation de ton éditeur.
Demande d'autorisation qui reste tout de même une belle perte d'énergie et met au jour une situation tout de meme assez paradoxale pour un éditeur qui vit grace à la culture libre.
J'ai bien compris que tu étais aspirant juriste. J'ai bien compris que tu me prenais pour un con et que tu mettais en cause mon intégrité (sous couvert de smiley). C'est bon, on a fini, tu retournes te faire rembourser tes frais d'université ?
Pour obtenir un point Godwin[1], ça n'est pas encore assez. Il va encore falloir faire un petit effort.
[^] # Re: Une autorisation n'est pas nécessaire
Posté par Arnaud . En réponse au journal L'intelligence collective : des fourmis dans votre Linux. Évalué à -4.
Je maintiens mon propos. Une clause par laquelle on renonce aux bénéfices de « l'article L121-8. » n'a pas la meme portée qu'une clause stipulant « l’article L.121-8 du code de la propriété intellectuelle ».
Ce que tu viens de publier est un élément nouveau qui change la situation. Cela te te fait perdre le bénéfice de ton droit de reproduction de l'article et rend nécessaire une autorisation de ton éditeur.
Demande d'autorisation qui reste tout de même une belle perte d'énergie et met au jour une situation tout de meme assez paradoxale pour un éditeur qui vit grace à la culture libre.
Pour obtenir un point Godwin[1], ça n'est pas encore assez. Il va encore falloir faire un petit effort.
[1] : http://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_de_Godwin