Le post d'origine n'était pas clair non plus, et ne précise en rien que tu "abandonnais" ton droit à reproduire tes oeuvres, rendant alors nécessaire une autorisation de reproduire tes propres articles.
D'où mes remarques explicitant clairement qu'il fallait ton accord pour abandonner ce droit.
Cela laissait tout à fait possible, en l'abscence d'abandon, un droit à reproduire tes propres articles.
En l'occurence, je suis pas certain que tu ais abandonné ce droit : il faudrait lire ce que dis clairement le contrat que tu as passé.
Donc nous cédons les droits cédables, c'est-à-dire pratrimoniaux plus une partie des droits moraux.
Non, les droits moraux sont incessibles. Article L121-1 CPI alinéa 3 : « Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible ».
En l'occurence, tu n'as pas cédé le droit en question, tu as décidé de ne pas le concerver.
[^] # Re: Une autorisation n'est pas nécessaire
Posté par Arnaud . En réponse au journal L'intelligence collective : des fourmis dans votre Linux. Évalué à -3.
Il n'y avait pas que la première réponse. :)
Le post d'origine n'était pas clair non plus, et ne précise en rien que tu "abandonnais" ton droit à reproduire tes oeuvres, rendant alors nécessaire une autorisation de reproduire tes propres articles.
D'où mes remarques explicitant clairement qu'il fallait ton accord pour abandonner ce droit.
Cela laissait tout à fait possible, en l'abscence d'abandon, un droit à reproduire tes propres articles.
En l'occurence, je suis pas certain que tu ais abandonné ce droit : il faudrait lire ce que dis clairement le contrat que tu as passé.
Non, les droits moraux sont incessibles. Article L121-1 CPI alinéa 3 : « Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible ».
En l'occurence, tu n'as pas cédé le droit en question, tu as décidé de ne pas le concerver.