Wikipedia vient à mon secours et invalide a priori donc mon idée (dommage, je comptais dominer le monde, je vois que c'est raté)
Le droit de retrait et de repentir qui consiste au retrait par l'auteur de son 1⁄2uvre déjà divulguée de la sphère du marché en contrepartie d'une compensation financière à hauteur du préjudice subi par le diffuseur.
Donc techniquement, ca serait à un expert d'évaluer le préjudice subi. Celui-ci incluerait sans aucun doute les problèmes dus aux pertes de parts de marché, pertes de clients, pertes d'image etc. Mais aussi aux pertes liées au développement du logiciel : tu as le droit de demander de le retirer SI tu le payes (en gros).
Pour un livre, c'est probablement plus facile à évaluer : l'éditeur n'emploie pas l'écrivain mais achète l'exploitation de son oeuvre, qui se retrouve alors suspendu : l'écrivain va devoir payer de sa poche les invendus et le marketing (a priori), mais pas plus.
Le droit moral reste donc dans un cadre purement formel : tu as le droit de dire "c'est moi que je l'a fait", mais si tu veux aller au delà, ça va te coûter bonbon.
Vous connaissez des cas d'auteurs ayant demandé le retrait de leur oeuvre ?
Je sais que chez Gentoo, quelques développeurs français avaient demandé le retrait de leurs documentations quand un changement de politique à cet égard avait eu lieu (de mémoire, il fallait céder son copyright, ce qui n'a aucun sens en droit français) mais dans un monde plus "économique" ?
[^] # Re: Le mieux ce serait...
Posté par iznogoud . En réponse au journal Publication web, rss, google. Évalué à 2.
Le droit de retrait et de repentir qui consiste au retrait par l'auteur de son 1⁄2uvre déjà divulguée de la sphère du marché en contrepartie d'une compensation financière à hauteur du préjudice subi par le diffuseur.
Donc techniquement, ca serait à un expert d'évaluer le préjudice subi. Celui-ci incluerait sans aucun doute les problèmes dus aux pertes de parts de marché, pertes de clients, pertes d'image etc. Mais aussi aux pertes liées au développement du logiciel : tu as le droit de demander de le retirer SI tu le payes (en gros).
Pour un livre, c'est probablement plus facile à évaluer : l'éditeur n'emploie pas l'écrivain mais achète l'exploitation de son oeuvre, qui se retrouve alors suspendu : l'écrivain va devoir payer de sa poche les invendus et le marketing (a priori), mais pas plus.
Le droit moral reste donc dans un cadre purement formel : tu as le droit de dire "c'est moi que je l'a fait", mais si tu veux aller au delà, ça va te coûter bonbon.
Vous connaissez des cas d'auteurs ayant demandé le retrait de leur oeuvre ?
Je sais que chez Gentoo, quelques développeurs français avaient demandé le retrait de leurs documentations quand un changement de politique à cet égard avait eu lieu (de mémoire, il fallait céder son copyright, ce qui n'a aucun sens en droit français) mais dans un monde plus "économique" ?