Il y a à la fois une interprétation stricte qui est qu'on ne récupère pas une oeuvre soumise au droit d'auteur sans l'accord du propriétaire des droits patrimoniaux... Et il y a une autre interprétation,que j'ai évoquée et à laquelle je me raccrochais (et à laquelle j'aurais aimé pouvoir me raccrocher davantage) qui est que quand on publie un fil RSS, c'est qu'on autorise son exploitation (un peu comme si on publiait un site web et qu'en même temps on ne voulait pas que les gens y viennent).
Tant que cela n'aura pas été jugé, on peut très bien ergoter pour l'une ou pour l'autre. D'autre part, je ne suis pas idiot, même si je préfère largement la seconde interprétation, parce qu'elle correspond à ma sensibilité, je pense qu'un tribunal aura tendance à favoriser la première, plus stricte. Malheureusement.
Comme je l'ai dit, le seul moyen pour régler le problème, c'est que le droit d'exploitation soit clairement précisé dans le fil RSS.
[^] # Re: effectivement...
Posté par deadbeef . En réponse au journal Du RSS et de sa bonne utilisation.... Évalué à 2.
Il y a à la fois une interprétation stricte qui est qu'on ne récupère pas une oeuvre soumise au droit d'auteur sans l'accord du propriétaire des droits patrimoniaux... Et il y a une autre interprétation,que j'ai évoquée et à laquelle je me raccrochais (et à laquelle j'aurais aimé pouvoir me raccrocher davantage) qui est que quand on publie un fil RSS, c'est qu'on autorise son exploitation (un peu comme si on publiait un site web et qu'en même temps on ne voulait pas que les gens y viennent).
Tant que cela n'aura pas été jugé, on peut très bien ergoter pour l'une ou pour l'autre. D'autre part, je ne suis pas idiot, même si je préfère largement la seconde interprétation, parce qu'elle correspond à ma sensibilité, je pense qu'un tribunal aura tendance à favoriser la première, plus stricte. Malheureusement.
Comme je l'ai dit, le seul moyen pour régler le problème, c'est que le droit d'exploitation soit clairement précisé dans le fil RSS.