première question : oui, deuxième question : pas vraiment, ça dépend.

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# première question : oui, deuxième question : pas vraiment, ça dépend.

Posté par plagiats le 16 août 2006 à 14:11. En réponse au journal Droits d'auteurs, tableaux et mariage. Évalué à 2.

1. première question : oui,

(...) l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle :

Lorsque l'1⁄2uvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

1. Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur

A partir de là le mieux est encore d'aller à la bibliothèque du coin et de lire les termes exacts de l'article concerné.

2. deuxième question : pas vraiment, ça dépend.

Voir http://fr.wikipedia.org/wiki/Travail_d%C3%A9riv%C3%A9