• # Brevets (logiciels) et Copyrights

    Posté par . En réponse à la dépêche Discussion autour du ... brevet. Évalué à 6.

    Ma position, comme celle de probablement beaucoup de monde, est que les brevets logiciels sont un non-sens en eux-mêmes.


    Quand, dans mon entourage, on me pose la question, je répond que déposer un copyright sur un logiciel est compréhensible. De la même façon, un auteur va faire valoir son droit sur un ouvrage qu'il aura écrit, ou sur une oeuvre musicale qu'il aura composé, et c'est bien normal.
    Cela interdit effectivement aux gens de photocopier l'ouvrage ou de copier le titre musical, bien qu'une certaine marge de tolérance existe implicitement (Photocopie d'une ou deux pages pour des besoins explicites, ou recopie d'un titre sur cassette pour son usage personnel ou pour le faire découvrir à un ami), marge qui devrait être appliquée de la même manière aux logiciels à mon goût.

    Donc si j'écris un livre de maths, je copyrighte MON livre de maths.

    Par contre, déposer un brevet sur un logiciel correspondrait dans mon exemple à breveter le concept de livre de mathématiques. Conséquences: Dans les écoles du monde entier, plus aucun manuel ni aucun cours de mathématiques ne pourraient sortir sans m'avoir au préalable payé des royalties sur mon invention géniale !

    On sait bien que l'informatique marche si bien parce que c'est encore un objet de mystère pour beaucoup de monde, et que les positions des géants du logiciel, ainsi que les lois odieuses qui ont pu apparaitre ces derniers mois sont les conséquences de ce fait. Ce qui ce passe dans l'informatique ne pourrait jamais se produire dans l'automobile ou dans l'édition.


    Je pense que faire ce genre de comparaison devant des décideurs pourraient faire pencher la balance.


    Pour finir, ce qui ne connsissent pas encore http://www.brevets-logiciels.com(...) se rendront compte que l'argumentation est particulièrement plate (Ex: Unix est forcément has-been et nuit au développement de l'informatique moderne car ses principes datent de 1970). A noter tout de même un lien vers DLFP ...


    D'autre part, j'aimerais connaître votre avis sur le point suivant:

    . Un brevet logiciel serait très pénible, mais au moins, il ne durerait que 20 ans, avant de tomber dans le domaine public.

    . Les logiciels sous le coup du droit d'auteur en Europe sont protégés pendant "70 ans après la mort de l'auteur". Cela signifie, comme je l'ai lu dans un article concernant les ordinateurs Thomson et dont je n'ai plus l'URL, qu'en voulant protéger leurs créations, les auteurs risquent de les voir sombrer dans l'oubli car lorsque le droit d'auteur aura expiré, il n'y aura probablement plus aucune machine à même d'interpréter ou de récupérer les supports qui les contiennent. Impossible, par exemple et à l'heure actuelle, de publier une documentation exhaustive des "sasfépus" obtenue par désassemblage, même s'il n'y a plus aucun enjeu financier. Et pourtant, je peux vous garantir qu'il y a du public que cela intéresserait.

    Il parait qu'aux Etats-Unis, un logiciel est protégé pendant 15 ans. Devrait-on se faire entendre pour faire appliquer le même genre de règlementation de par nos contrées ?

    Amitiés.