Là je dirai oui et non.
En France, le domaine public, c'est à l'issu de la déchéance d'un droit (70 ans post mortem en général), mais on ne peut pas non même choisir de « déclarer domaine public » une oeuvre.
Que ce soit la BSD, X/MIT , la Cecill-B ou autres, les droits moraux étant inaliénables l'auteur pourra toujours les utiliser. En ce qui concerne le cas du Logiciel, l'art L 121-7 CPI réduit son droit moral a respect et efface celui de retrait ou de repentir.
Au fait, c'est hors sujet, et un peu « trollistique », mais pour ma part je déconseille la BSD au profit d'autre permissive. Elle ressemble plus à une renonciation de droit qu'a une licence précise. Et ne serait peu être pas valide...
[^] # Re: Pour ta dernière question, quelques éléments ;)
Posté par Benjamin Jean . En réponse au journal Deux nouvelles soeurs dans la famille des licences Cecill!. Évalué à 2.
Là je dirai oui et non.
En France, le domaine public, c'est à l'issu de la déchéance d'un droit (70 ans post mortem en général), mais on ne peut pas non même choisir de « déclarer domaine public » une oeuvre.
Que ce soit la BSD, X/MIT , la Cecill-B ou autres, les droits moraux étant inaliénables l'auteur pourra toujours les utiliser. En ce qui concerne le cas du Logiciel, l'art L 121-7 CPI réduit son droit moral a respect et efface celui de retrait ou de repentir.
Au fait, c'est hors sujet, et un peu « trollistique », mais pour ma part je déconseille la BSD au profit d'autre permissive. Elle ressemble plus à une renonciation de droit qu'a une licence précise. Et ne serait peu être pas valide...