C'est ce code qui définit notamment la valeur estimée du bien.
Pour exporter souvent des "babioles" à l'étranger, je peux te dire qu'il faut faire gaffe à tout:
- après avoir exporté du matériel en Russie, la boîte dans laquelle je bosse s'est vu renvoyer le matériel en question (bloqué à la douane), parce que nous avions omis de déclarer la valeur potentielle de la caisse en aluminium (un emballage) que nous avions utilisée pour la livraison (en gros, la caisse valait dans les 15EUR, le contenu dans les 5000EUR....).
- pour la Suisse, un document papier a un code de nomenclature et une valeur : j'ai dû estimer à 5EUR par feuille un document (une très courte documentation) de 2 feuilles de papiers sous prétexte qu'il avait un code de nomenclature bien défini, pour lequel la valeur était habituellement de 10EUR.
Voilà, quelques expériences de biens sans "valeur" apparente, et pourtant qui ont posé problème.
# Code de nomenclature
Posté par Sylvain Briole . En réponse au journal Les douanes... GRRRRRRR !!!. Évalué à 4.
Pour exporter souvent des "babioles" à l'étranger, je peux te dire qu'il faut faire gaffe à tout:
- après avoir exporté du matériel en Russie, la boîte dans laquelle je bosse s'est vu renvoyer le matériel en question (bloqué à la douane), parce que nous avions omis de déclarer la valeur potentielle de la caisse en aluminium (un emballage) que nous avions utilisée pour la livraison (en gros, la caisse valait dans les 15EUR, le contenu dans les 5000EUR....).
- pour la Suisse, un document papier a un code de nomenclature et une valeur : j'ai dû estimer à 5EUR par feuille un document (une très courte documentation) de 2 feuilles de papiers sous prétexte qu'il avait un code de nomenclature bien défini, pour lequel la valeur était habituellement de 10EUR.
Voilà, quelques expériences de biens sans "valeur" apparente, et pourtant qui ont posé problème.