Les licences vont jusqu'où les précédents procès leur permette d'aller. Tu peux mettre ce que tu veux dedans et obliger tes utilisateurs à la respecter. S'il y en a un plus courageux que les autres, il t'attaque en justice. Là, tu vois si ta licence est valable aux yeux de la justice et tu peux aller plus loin si tu gagnes ton procés ou là modifier sans trop faire de vague si tu t'es fais tej.
C'est exactement ce que fait bitmover (et beaucoup d'autres) quand ils mettent "qu'ils se réservent le droit" d'invalider ta licence "selon leur propre appréciation".
Si tu perds ton procès, tout n'est pas perdu...Tu peux encore traffiquer ton logiciel pour que la décision de justice ne s'applique plus ou qu'elle se retourne en ta faveur.
Microsoft nous apporte un bel exemple. La loi américaine t'interdit de cloisonner l'utilisation d'un produit à un monopole. On a donc rappelé à Microsoft qu'ils ne peuvent pas donner iexplorer en même temps que windows. Ils ont alors intégré ie dans windows pour contourner celà en créant au passage le premier système d'exploitation qui à besoin d'un navigateur pour fonctionner. ie se trouve donc maintenant couvert par la licence de windows. Tu ne peux donc pas faire tourner ie sur une autre plateforme sans avoir une licence de...windows.
Pas mal non?
Donc on peut aller trés loin dans une licence.
[^] # Re: Une question : est-ce légal ?
Posté par jeanmarc . En réponse à la dépêche BitKeeper et logiciel libre. Évalué à 1.
C'est exactement ce que fait bitmover (et beaucoup d'autres) quand ils mettent "qu'ils se réservent le droit" d'invalider ta licence "selon leur propre appréciation".
Si tu perds ton procès, tout n'est pas perdu...Tu peux encore traffiquer ton logiciel pour que la décision de justice ne s'applique plus ou qu'elle se retourne en ta faveur.
Microsoft nous apporte un bel exemple. La loi américaine t'interdit de cloisonner l'utilisation d'un produit à un monopole. On a donc rappelé à Microsoft qu'ils ne peuvent pas donner iexplorer en même temps que windows. Ils ont alors intégré ie dans windows pour contourner celà en créant au passage le premier système d'exploitation qui à besoin d'un navigateur pour fonctionner. ie se trouve donc maintenant couvert par la licence de windows. Tu ne peux donc pas faire tourner ie sur une autre plateforme sans avoir une licence de...windows.
Pas mal non?
Donc on peut aller trés loin dans une licence.