Bon je m'en suis tiré en argumentant sur la différence entre les biens matériels et les oeuvres immatérielles mais ça a été chaud et je reste insatisfait. Je crois que la distinction immateriel/matériel est assez bonne mais quid des actions ? Après tout un paquet d'action Total ou Coca Cola s'est aussi une propriété immatérielle tout comme un copyright sur un roman.
La "bonne" réponse est la notion de patrimoine culturel et pas uniquement la distinction matériel/immatériel...
Si un auteur choisit de reveler son oeuvre au public, il ne peux revenir sur ce choix. Ainsi, cette oeuvre est considerée comme faisant partie du patrimoine culturel, et en ce sens est inaliénable.
Ainsi, personne ne pourrait imposer de restrictions sur la libre diffusion de Victor Hugo ou Proust, pour peu que l'on regle les conditions prévues pour dédomager les ayant droits. Mais, ces derniers, ainsi que l'auteur original ne peuvent s'opposer à une diffusion du matériel publié..
C'est comme ça en droit français, mais je ne sais pas pour le droit anglo-saxon et je soupcone que cela soit un brin different..
[^] # Re: enfants...
Posté par Romain Be. . En réponse au journal Copyright ou terrorisme intellectuel. Évalué à 1.
La "bonne" réponse est la notion de patrimoine culturel et pas uniquement la distinction matériel/immatériel...
Si un auteur choisit de reveler son oeuvre au public, il ne peux revenir sur ce choix. Ainsi, cette oeuvre est considerée comme faisant partie du patrimoine culturel, et en ce sens est inaliénable.
Ainsi, personne ne pourrait imposer de restrictions sur la libre diffusion de Victor Hugo ou Proust, pour peu que l'on regle les conditions prévues pour dédomager les ayant droits. Mais, ces derniers, ainsi que l'auteur original ne peuvent s'opposer à une diffusion du matériel publié..
C'est comme ça en droit français, mais je ne sais pas pour le droit anglo-saxon et je soupcone que cela soit un brin different..
Romain