Va lire le chapitre III du Titre 1er du Livre 1er de la Première partie du code de la propriété intellectuelle, intitulé « Titulaires du droit d'auteur ». Cela correspond aux articles L113-1 à L113-9 de ce code.
Dans ton cas, la grosse question sera de savoir si l'oeuvre est une oeuvre de collaboration ou une oeuvre collective. Néanmoins, tu devrais y trouver réponse à ta question.
# La réponse est dans la loi
Posté par Arnaud . En réponse au journal Quid de la propriété intellectuelle dans le cadre d'une association de loi 1901?. Évalué à 5.
Dans ton cas, la grosse question sera de savoir si l'oeuvre est une oeuvre de collaboration ou une oeuvre collective. Néanmoins, tu devrais y trouver réponse à ta question.
(PS : ce code est disponible sur http://legifrance.gouv.fr )