• [^] # Re: Dérogation pour certains produits...

    Posté par . En réponse à la dépêche L'abus des brevets : l'Institut Curie s'élève contre. Évalué à 1.

    Voyons si nous pouvons l'appliquer :

    Imaginons que l'IC publie les résultat de ses recherches fondamentale sous GPL.

    Imaginons que j'ai des fonds à investir.

    Je propose aux oncogénéticiens de réaliser les tests sur le matériel génétique qu'ils me procurent en le facturant de la façon suivante : (Fourniture nécessaire au tests + Maind'Oeuvre + Quote Part des frais de structure)*0,2 (une petite marge pour faire vivre la boite)

    Comme je suis reconnaissant envers la FLF (Free Life-material Fundation) je reverse 30 % des bénefs à cette dite FLF, en espèce (déductible de l'IS) ou en temps machines sur mes installation, ou en main d'oeuvre...

    Je consacre 50 % dudit bénéfice aux investissements, parce que je ne suis pas fou.

    Il me reste 20 % de rémunération aux actionnaires (dans ce cas précis : moi, mais c'est parce que j'avais les fonds).

    Utopique, mais réalisable.