• [^] # Re: Responsabilité juridique des propos publiés

    Posté par . En réponse au journal Comment bloquer les commentaires sur un blog. Évalué à 10.

    Un site web n'est pas un serveur de news.

    Sur un serveur de news, l'auteur du message posté en endosse la responsabilité. Aucun problème donc pour une modération a postériori, puisque la responsabilité juridique n'est pas -à ma connaissance- engagée a priori.
    En revanche, le "directeur de publication" (= son propriétaire) d'une site web endosse à ma connaissance la responsabilité de ce qui y est publié, notamment les commentaires des utilisateurs. J'imagine qu'en cas de procédure judiciaire il doit être possible au propriétaire du site de faire porter tout ou partie de la responsabilité du posteur originel, s'il est possible de le retrouver. N'empêche que si quelqu'un n'apprécie pas un commentaire publié sur un site web quelconque, le premier responsable, celui qui recevra le recommandé avec A/R, c'est bien le propriétaire du site.

    Pour conclure, chacun fait ce qu'il veut avec son site web et je ne vois pas en quoi les internautes seraient en "droit" d'exiger quoi que ce soit.