Le fonctionnement même de l'assurance sociale.
P.ex., tu vas là [1] et là [2], et tu vois que :
1. quand tu n'as pas 16 ans, tu ne peux avoir de carte vitale ;
2. il y a plusieurs bénéficiaires par carte, alors que la carte est associée à un seul titulaire.
Donc : un enfant de moins de 16 ans ne peut être assuré social en tant que tel, il ne peut qu'être bénéficiaire associé à l'assurance sociale d'un de ses parents, dont la carte vitale est associée à un seul titutaire et à un seul n° INSEE. Ça c'est une obligation. (On trouve d'autres infos par là [3].)
Le n° INSEE existe dès la naissance.
On peut donc dire qu'un n° de sécurité social valide est un n° INSEE, mais un n° INSEE n'est pas forcément un n° de sécurité social. Plus précisément, un n° INSEE n'est un n° de sécurité social que lorsque le porteur est assuré social autonome (= titutaire, en son nom propre).
Par simplification, on peut donc dire que c'est la même chose.
Par chipotage, ce n'est pas la même chose (d'où le « techniquement » dans mon premier message sur le sujet).
[^] # Re: point positif :)
Posté par Sylvain Sauvage . En réponse au journal des chevaux de Troie dans la carte Vitale ?. Évalué à 2.
P.ex., tu vas là [1] et là [2], et tu vois que :
1. quand tu n'as pas 16 ans, tu ne peux avoir de carte vitale ;
2. il y a plusieurs bénéficiaires par carte, alors que la carte est associée à un seul titulaire.
Donc : un enfant de moins de 16 ans ne peut être assuré social en tant que tel, il ne peut qu'être bénéficiaire associé à l'assurance sociale d'un de ses parents, dont la carte vitale est associée à un seul titutaire et à un seul n° INSEE. Ça c'est une obligation. (On trouve d'autres infos par là [3].)
Le n° INSEE existe dès la naissance.
On peut donc dire qu'un n° de sécurité social valide est un n° INSEE, mais un n° INSEE n'est pas forcément un n° de sécurité social. Plus précisément, un n° INSEE n'est un n° de sécurité social que lorsque le porteur est assuré social autonome (= titutaire, en son nom propre).
Par simplification, on peut donc dire que c'est la même chose.
Par chipotage, ce n'est pas la même chose (d'où le « techniquement » dans mon premier message sur le sujet).
[1] http://www.ameli.fr/47/DOC/388/fiche.html?page=1
[2] http://www.ameli.fr/47/DOC/388/fiche.html?page=2
[3] http://www.ameli.fr/84/DOC/834/fiche.html
(Je suis arrivé à ces pages en tapant « sécurité sociale » et en trois ou quatre clics.)
(C'est marrant où on en arrive pour un petit chipotage ;o)