La problématique est la suivante : Les auteurs d'une technologie logicielle novatrice ayant investi dans la mise au point de celle-ci peuvent-il se permettre sans risque de verser leur technologie dans le libre sans que celle-ci soit volé et peut-être bréveté aux Etats-unis et au Japon par un acteur privé ?
Normalement, non car pour etre brevetable, une invention doit etre nouvelle. (ce qui fait que, chaque année, on devrait peut etre avoir une centaine de brevets qui seraient véritablement déposés dans le monde au grand maximum ...).
Cela étant, les offices de brevetages permettent le brevetage de tout et n'importe quoi ... en pratique, la situation peut se révéler assez délicate ...
# En théorie non mais en pratique ...
Posté par Arnaud . En réponse au journal Propriété intellectuelle : Peut-on verser dans le libre une technologie très novatrice ?. Évalué à 8.
Normalement, non car pour etre brevetable, une invention doit etre nouvelle. (ce qui fait que, chaque année, on devrait peut etre avoir une centaine de brevets qui seraient véritablement déposés dans le monde au grand maximum ...).
Cela étant, les offices de brevetages permettent le brevetage de tout et n'importe quoi ... en pratique, la situation peut se révéler assez délicate ...