En effet, rappelons que les droits patrimoniaux sont inaliénables.
Ahh! tu confonds tout ! Ma prof de Propriété Littéraire et Artistique se retounerait dans sa tombe si elle t'entendais (et si elle était morte).
Donc lorsque tu crée une oeuvre de l'esprit (une peinture, une sculpture, une musique, un roman, un programme informatique, une photo de ton chien...), tu as deux types de droits qui naissent sans aucune formalité :
des droits moraux (la gloire) : ces droits sont inaliénables et perpetuels. Il garantisse le respect de l'oeuvre, que ta paternité dessus est reconnue... Mais comme tu ne peux pas t'en séparer, tu ne peux pas en tirer d'argent.
des droits patrimoniaux (l'argent) : Ces droits là sont les droits d'exploitation (diffusion, copie, traduction, représentation, modification...). Ceux là tu peux les céder et en tirer des bénéfices (ou pas, c'est tout le principe du libre). Mais contrairement aux droits moraux ils s'épuisent 70 ans après la mort de l'auteur.
Donc pour en revenir a la pyramide, si M. Pei a été assez malin pour ne pas vendre ces droits de reproduction, et bien il en reste le détenteur.
[^] # Re: Le cas "Le Louvre"
Posté par olosta . En réponse au journal Gnous protégé par copyright. Évalué à 3.
Ahh! tu confonds tout ! Ma prof de Propriété Littéraire et Artistique se retounerait dans sa tombe si elle t'entendais (et si elle était morte).
Donc lorsque tu crée une oeuvre de l'esprit (une peinture, une sculpture, une musique, un roman, un programme informatique, une photo de ton chien...), tu as deux types de droits qui naissent sans aucune formalité :
des droits moraux (la gloire) : ces droits sont inaliénables et perpetuels. Il garantisse le respect de l'oeuvre, que ta paternité dessus est reconnue... Mais comme tu ne peux pas t'en séparer, tu ne peux pas en tirer d'argent.
des droits patrimoniaux (l'argent) : Ces droits là sont les droits d'exploitation (diffusion, copie, traduction, représentation, modification...). Ceux là tu peux les céder et en tirer des bénéfices (ou pas, c'est tout le principe du libre). Mais contrairement aux droits moraux ils s'épuisent 70 ans après la mort de l'auteur.
Donc pour en revenir a la pyramide, si M. Pei a été assez malin pour ne pas vendre ces droits de reproduction, et bien il en reste le détenteur.