Ce serait tout à fait possible. Cependant il y a antériorité du logiciel par rapport au brevet, donc ça ne passerait pas. Mais il faut voir aussi que dans le cas d'une telle accusation, c'est aux auteurs du logiciel de prouver que ce qu'ils ont fait est antérieur au brevet, bref on est présumé coupable.
Par contre il y a pire : il est en fait tout à fait possible de créer un brevet logiciel sur un logiciel qu'on n'a pas encore écrit, ou qu'on n'a pas l'intention d'écrire ; car le brevet logiciel brevette bien l'idée du logiciel. Ainsi il est possible de poser des brevets, d'attendre que certains tombent dedans, et toucher des royalties sans avoir développé le moindre logiciel.
[^] # Re: Question bête
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche Pourquoi doit-on choisir la licence GPL ?. Évalué à 0.
Par contre il y a pire : il est en fait tout à fait possible de créer un brevet logiciel sur un logiciel qu'on n'a pas encore écrit, ou qu'on n'a pas l'intention d'écrire ; car le brevet logiciel brevette bien l'idée du logiciel. Ainsi il est possible de poser des brevets, d'attendre que certains tombent dedans, et toucher des royalties sans avoir développé le moindre logiciel.