on peux dire la meme chose d'un jugement casse en appel ou en cassation.
Tu ne reconnais toujours pas les cas "MANIFESTEMENT ILLEGAUX"
Et tu ne veut pas le voir quand on te le montre en toute lettre.
Exemple (nieme exemple)
Quelqu'un sort un flingue sans raison valable ; veut me racketter ; tire dans ma direction ; je peux lui peter le bras et je suis SUR (si ma version est corrobore par la justice) que je rentre dans le cas du 122-5.
et par consequent tu es force de juger la situation dans laquelle tu es ; le 122-5 permet de juger les cas manifestement illegaux qui te mettent en danger immediatement.
Ensuite on peut dire que tel article marche ou marche pas; mais ceci est vrai Y COMPRIS pour les juges et procureurs et avocats (voir les jugement avec les exceptions a la copie privee sur le p2p ou les protections cd/dvd)
[^] # Re: foutage de gueules
Posté par briaeros007 . En réponse au journal Remboursement Windows: ASUS. Évalué à 1.
Tu ne reconnais toujours pas les cas "MANIFESTEMENT ILLEGAUX"
Et tu ne veut pas le voir quand on te le montre en toute lettre.
Exemple (nieme exemple)
Quelqu'un sort un flingue sans raison valable ; veut me racketter ; tire dans ma direction ; je peux lui peter le bras et je suis SUR (si ma version est corrobore par la justice) que je rentre dans le cas du 122-5.
et par consequent tu es force de juger la situation dans laquelle tu es ; le 122-5 permet de juger les cas manifestement illegaux qui te mettent en danger immediatement.
Ensuite on peut dire que tel article marche ou marche pas; mais ceci est vrai Y COMPRIS pour les juges et procureurs et avocats (voir les jugement avec les exceptions a la copie privee sur le p2p ou les protections cd/dvd)