• [^] # Re: Un torrent ?

    Posté par (site web personnel) . En réponse au journal Plan 9. Évalué à 2.

    http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public%2C_en_droit_de_la_propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle

    Dans le cas précis je ne pense pas que les lois françaises s'appliquent mais elles doivent être similaires.