ATTENTION: Cette version remplace toutes les licenses GPL au delà de la version 2.1
IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : Ce contrat Général Publique de Licence (GPL)
GNU est un contrat entre vous (personne physique ou personne
morale unique) et GNU Corporation applicable au produit logiciel GNU
identifié ci-dessus, qui inclut des programmes d'ordinateur et peut inclure
des supports associés, une documentation imprimée et une documentation "en ligne"
ou électronique (le "PRODUIT LOGICIEL"). En installant, en copiant ou en utilisant
le PRODUIT LOGICIEL de quelque autre manière, vous reconnaissez être lié par les
termes de la GPL. Si vous êtes en désaccord avec les termes de la GPL,
veuillez ne pas installer ni utiliser le PRODUIT LOGICIEL ; vous pouvez toutefois
le retourner à l'endroit où vous vous l'êtes procuré afin d'en obtenir le
remboursement intégral.
LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par la réglementation et les traités internationaux
en matière de droit d'auteur, ainsi que par les autres réglementations et traités
internationaux en matière de propriété intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL n'est
pas vendu mais concédé sous licence.
1. CONCESSION DE LICENCE. la GPL vous concède les droits ci-après :
- Logiciels applicatifs. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire
du PRODUIT LOGICIEL ou, à sa place, toute version antérieure pour le même système
d'exploitation, sur un ordinateur unique. L'utilisateur principal de l'ordinateur
sur lequel le PRODUIT LOGICIEL est installé pourra effectuer une seconde copie,
pour son usage exclusif sur un ordinateur portable.
- Stockage/Utilisation en réseau. Vous êtes également autorisé à installer ou à
stocker un exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sur un dispositif de stockage, tel qu'un
serveur de réseau, utilisé exclusivement pour installer ou pour faire fonctionner
le PRODUIT LOGICIEL sur vos autres ordinateurs au moyen d'un réseau interne.
Toutefois, vous devez acquérir et dédier une licence pour chaque ordinateur distinct
sur lequel le PRODUIT LOGICIEL est installé ou fonctionne à partir du dispositif
de stockage. Une licence du PRODUIT LOGICIEL ne peut être partagée ou utilisée de
manière concomitante sur des ordinateurs distincts.
- License Pak. Si vous avez acquis cette GPL dans un GNU License Pak, vous êtes
autorisé à effectuer des copies supplémentaires du programme d'ordinateur compris
dans le PRODUIT LOGICIEL, dans la limite du nombre de copies autorisé sur l'exemplaire
imprimé de la GPL, ainsi qu'à utiliser chacune de ces copies de la manière décrite
ci-dessus. Vous êtes également autorisé à effectuer le nombre correspondant de copies
secondaires pour leur utilisation sur des ordinateurs portables comme indiqué ci-dessus.
2. DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS.
- Logiciel en édition éducative -- Si le PRODUIT LOGICIEL porte la mention
"Édition Educative" ou "AE" (Academic Edition), vous devez avoir la qualité
d'"Utilisateur Éducation Autorisé" (Qualified Educational User) pour pouvoir utiliser
le PRODUIT LOGICIEL. Si vous n'êtes pas un Utilisateur Education Autorisé, cette GPL ne
vous confère aucun droit. Pour savoir si vous êtes un Utilisateur Education Autorisé,
veuillez contacter GNU Sales Information Center, One GNU Way,
Redmond, WA 98052-6399, Etats Unis d'Amérique ou la filiale GNU qui
dessert votre pays.
- Logiciel en "Revente interdite" -- Si le PRODUIT LOGICIEL porte la mention
"Revente interdite" ou "NFR" (Not For Resale), vous ne pouvez pas revendre le
PRODUIT LOGICIEL ou le transférer à titre onéreux nonobstant les autres articles
de ce CLUF.
- Limitations relatives à l'ingénierie à rebours, à la décompilation et au désassemblage.
Vous n'êtes pas autorisé à reconstituer la logique du PRODUIT LOGICIEL, à le décompiler
ou à le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément
permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation.
- Dissociation de composants. Le PRODUIT LOGICIEL est concédé sous licence en tant que
produit unique. Il est interdit de dissocier ses composants pour les utiliser sur
plus d'un ordinateur.
- Location. Vous n'êtes pas autorisé à prêter ou à donner en location le PRODUIT LOGICIEL.
- Services d'assistance. GNU peut, le cas échéant, vous fournir des services
d'assistance relatifs au PRODUIT LOGICIEL (les "Services d'Assistance"). L'utilisation
des Services d'Assistance est régie par les règles et programmes de GNU décrits
dans le manuel de l'utilisateur, dans la documentation "en ligne" et/ou dans d'autres
documents fournis par GNU. Tout code logiciel supplémentaire qui vous serait fourni
dans le cadre des Services d'Assistance doit être considéré comme un élément du
PRODUIT LOGICIEL et est soumis aux termes de cette GPL. En ce qui concerne les informations
techniques que vous fournissez à GNU dans le cadre des Services d'Assistance,
GNU pourra utiliser ces informations pour les besoins de son activité commerciale,
notamment pour l'assistance sur des produits et le développement de ces produits. GNU
n'utilisera pas ces informations techniques sous une forme qui vous identifie personnellement.
- Transfert de logiciel. Vous n'êtes autorisé à transférer l'ensemble de vos droits prévus
par cette GPL qu'à titre permanent, à condition que vous ne conserviez aucun exemplaire, que
vous transfériez la totalité du PRODUIT LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports
et la documentation imprimée, toute mise à jour, la présente GPL et, s'il existe, le
Certificat d'Authenticité), et sous réserve que le cessionnaire accepte les termes de la GPL.
Si le PRODUIT LOGICIEL constitue une mise à jour, tout transfert devra inclure toutes
les versions antérieures du PRODUIT LOGICIEL.
- Résiliation. Sans préjudice de tous autres droits, GNU pourra résilier cette GPL si
vous n'en respectez pas les termes et les conditions. Dans ce cas, vous devez détruire tous
les exemplaires du PRODUIT LOGICIEL et tous ses composants.
3. MISES A JOUR. Si le PRODUIT LOGICIEL constitue une mise à jour, vous devez,
pour l'utiliser, être titulaire d'une licence appropriée vous permettant d'utiliser un
produit identifié par GNU comme pouvant faire l'objet de cette mise à jour. Un
PRODUIT LOGICIEL présenté comme une mise à jour remplace et/ou complète le produit qui
a fondé votre droit à la mise à jour. Vous ne pouvez
désormais utiliser le PRODUIT LOGICIEL mis à jour qu'en conformité avec les termes de la GPL.
Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour d'un des composants d'un ensemble de logiciels
que vous avez obtenus sous licence comme un produit unique, il ne peut être utilisé et
transféré que comme partie de cet ensemble de logiciels et ne peut être dissocié pour être
utilisé sur plus d'un ordinateur.
4. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriété et droits d'auteurs relatifs au
PRODUIT LOGICIEL (y compris, mais non limité aux images,
photographies, animations, musiques, éléments vidéo ou sonores, mini-applications
et textes intégrés au PRODUIT LOGICIEL), à la documentation imprimée qui l'accompagne et
à toute copie du PRODUIT LOGICIEL, appartiennent à GNU ou à ses fournisseurs.
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par la réglementation et les traités internationaux
en matière de droit d'auteur. Par conséquent, vous devez traiter le PRODUIT LOGICIEL
comme tout autre élément protégé par le droit d'auteur, sauf que vous êtes autorisé
à installer le PRODUIT LOGICIEL sur un seul ordinateur, à condition de ne conserver
l'original que pour des besoins de sauvegarde ou d'archivage. Vous n'êtes pas autorisé
à effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne le PRODUIT LOGICIEL.
5. LOGICIEL SUR DEUX TYPES DE SUPPORT. Il est possible que le PRODUIT LOGICIEL vous
soit fourni sur plusieurs supports. Quels que soient les types et les formats des
supports qui vous sont fournis, vous ne pouvez utiliser que le support compatible
avec votre ordinateur unique. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à installer
l'autre support sur un autre ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à prêter, à donner
en location ou à transférer, de quelque manière que ce soit, l'autre support
à un autre utilisateur, sauf dans le cadre d'un transfert à titre permanent
(tel que prévu ci-dessus) du PRODUIT LOGICIEL.
GARANTIE LIMITÉE
POUR CONNAÎTRE LA GARANTIE LIMITÉE ET LES DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES DANS
VOTRE PAYS, VEUILLEZ VOUS REPORTER A VOTRE LIVRET DE GARANTIE INCLUS DANS CE PAQUET
OU FOURNI AVEC LA DOCUMENTATION IMPRIMÉE DU PRODUIT LOGICIEL.
# Un apercu de la GPL 7.0 ... ;-)
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche Reproches de RMS sur les mainteneurs de la glibc. Évalué à 0.
ATTENTION: Cette version remplace toutes les licenses GPL au delà de la version 2.1
IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : Ce contrat Général Publique de Licence (GPL)
GNU est un contrat entre vous (personne physique ou personne
morale unique) et GNU Corporation applicable au produit logiciel GNU
identifié ci-dessus, qui inclut des programmes d'ordinateur et peut inclure
des supports associés, une documentation imprimée et une documentation "en ligne"
ou électronique (le "PRODUIT LOGICIEL"). En installant, en copiant ou en utilisant
le PRODUIT LOGICIEL de quelque autre manière, vous reconnaissez être lié par les
termes de la GPL. Si vous êtes en désaccord avec les termes de la GPL,
veuillez ne pas installer ni utiliser le PRODUIT LOGICIEL ; vous pouvez toutefois
le retourner à l'endroit où vous vous l'êtes procuré afin d'en obtenir le
remboursement intégral.
LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par la réglementation et les traités internationaux
en matière de droit d'auteur, ainsi que par les autres réglementations et traités
internationaux en matière de propriété intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL n'est
pas vendu mais concédé sous licence.
1. CONCESSION DE LICENCE. la GPL vous concède les droits ci-après :
- Logiciels applicatifs. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire
du PRODUIT LOGICIEL ou, à sa place, toute version antérieure pour le même système
d'exploitation, sur un ordinateur unique. L'utilisateur principal de l'ordinateur
sur lequel le PRODUIT LOGICIEL est installé pourra effectuer une seconde copie,
pour son usage exclusif sur un ordinateur portable.
- Stockage/Utilisation en réseau. Vous êtes également autorisé à installer ou à
stocker un exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sur un dispositif de stockage, tel qu'un
serveur de réseau, utilisé exclusivement pour installer ou pour faire fonctionner
le PRODUIT LOGICIEL sur vos autres ordinateurs au moyen d'un réseau interne.
Toutefois, vous devez acquérir et dédier une licence pour chaque ordinateur distinct
sur lequel le PRODUIT LOGICIEL est installé ou fonctionne à partir du dispositif
de stockage. Une licence du PRODUIT LOGICIEL ne peut être partagée ou utilisée de
manière concomitante sur des ordinateurs distincts.
- License Pak. Si vous avez acquis cette GPL dans un GNU License Pak, vous êtes
autorisé à effectuer des copies supplémentaires du programme d'ordinateur compris
dans le PRODUIT LOGICIEL, dans la limite du nombre de copies autorisé sur l'exemplaire
imprimé de la GPL, ainsi qu'à utiliser chacune de ces copies de la manière décrite
ci-dessus. Vous êtes également autorisé à effectuer le nombre correspondant de copies
secondaires pour leur utilisation sur des ordinateurs portables comme indiqué ci-dessus.
2. DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS.
- Logiciel en édition éducative -- Si le PRODUIT LOGICIEL porte la mention
"Édition Educative" ou "AE" (Academic Edition), vous devez avoir la qualité
d'"Utilisateur Éducation Autorisé" (Qualified Educational User) pour pouvoir utiliser
le PRODUIT LOGICIEL. Si vous n'êtes pas un Utilisateur Education Autorisé, cette GPL ne
vous confère aucun droit. Pour savoir si vous êtes un Utilisateur Education Autorisé,
veuillez contacter GNU Sales Information Center, One GNU Way,
Redmond, WA 98052-6399, Etats Unis d'Amérique ou la filiale GNU qui
dessert votre pays.
- Logiciel en "Revente interdite" -- Si le PRODUIT LOGICIEL porte la mention
"Revente interdite" ou "NFR" (Not For Resale), vous ne pouvez pas revendre le
PRODUIT LOGICIEL ou le transférer à titre onéreux nonobstant les autres articles
de ce CLUF.
- Limitations relatives à l'ingénierie à rebours, à la décompilation et au désassemblage.
Vous n'êtes pas autorisé à reconstituer la logique du PRODUIT LOGICIEL, à le décompiler
ou à le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément
permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation.
- Dissociation de composants. Le PRODUIT LOGICIEL est concédé sous licence en tant que
produit unique. Il est interdit de dissocier ses composants pour les utiliser sur
plus d'un ordinateur.
- Location. Vous n'êtes pas autorisé à prêter ou à donner en location le PRODUIT LOGICIEL.
- Services d'assistance. GNU peut, le cas échéant, vous fournir des services
d'assistance relatifs au PRODUIT LOGICIEL (les "Services d'Assistance"). L'utilisation
des Services d'Assistance est régie par les règles et programmes de GNU décrits
dans le manuel de l'utilisateur, dans la documentation "en ligne" et/ou dans d'autres
documents fournis par GNU. Tout code logiciel supplémentaire qui vous serait fourni
dans le cadre des Services d'Assistance doit être considéré comme un élément du
PRODUIT LOGICIEL et est soumis aux termes de cette GPL. En ce qui concerne les informations
techniques que vous fournissez à GNU dans le cadre des Services d'Assistance,
GNU pourra utiliser ces informations pour les besoins de son activité commerciale,
notamment pour l'assistance sur des produits et le développement de ces produits. GNU
n'utilisera pas ces informations techniques sous une forme qui vous identifie personnellement.
- Transfert de logiciel. Vous n'êtes autorisé à transférer l'ensemble de vos droits prévus
par cette GPL qu'à titre permanent, à condition que vous ne conserviez aucun exemplaire, que
vous transfériez la totalité du PRODUIT LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports
et la documentation imprimée, toute mise à jour, la présente GPL et, s'il existe, le
Certificat d'Authenticité), et sous réserve que le cessionnaire accepte les termes de la GPL.
Si le PRODUIT LOGICIEL constitue une mise à jour, tout transfert devra inclure toutes
les versions antérieures du PRODUIT LOGICIEL.
- Résiliation. Sans préjudice de tous autres droits, GNU pourra résilier cette GPL si
vous n'en respectez pas les termes et les conditions. Dans ce cas, vous devez détruire tous
les exemplaires du PRODUIT LOGICIEL et tous ses composants.
3. MISES A JOUR. Si le PRODUIT LOGICIEL constitue une mise à jour, vous devez,
pour l'utiliser, être titulaire d'une licence appropriée vous permettant d'utiliser un
produit identifié par GNU comme pouvant faire l'objet de cette mise à jour. Un
PRODUIT LOGICIEL présenté comme une mise à jour remplace et/ou complète le produit qui
a fondé votre droit à la mise à jour. Vous ne pouvez
désormais utiliser le PRODUIT LOGICIEL mis à jour qu'en conformité avec les termes de la GPL.
Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour d'un des composants d'un ensemble de logiciels
que vous avez obtenus sous licence comme un produit unique, il ne peut être utilisé et
transféré que comme partie de cet ensemble de logiciels et ne peut être dissocié pour être
utilisé sur plus d'un ordinateur.
4. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriété et droits d'auteurs relatifs au
PRODUIT LOGICIEL (y compris, mais non limité aux images,
photographies, animations, musiques, éléments vidéo ou sonores, mini-applications
et textes intégrés au PRODUIT LOGICIEL), à la documentation imprimée qui l'accompagne et
à toute copie du PRODUIT LOGICIEL, appartiennent à GNU ou à ses fournisseurs.
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par la réglementation et les traités internationaux
en matière de droit d'auteur. Par conséquent, vous devez traiter le PRODUIT LOGICIEL
comme tout autre élément protégé par le droit d'auteur, sauf que vous êtes autorisé
à installer le PRODUIT LOGICIEL sur un seul ordinateur, à condition de ne conserver
l'original que pour des besoins de sauvegarde ou d'archivage. Vous n'êtes pas autorisé
à effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne le PRODUIT LOGICIEL.
5. LOGICIEL SUR DEUX TYPES DE SUPPORT. Il est possible que le PRODUIT LOGICIEL vous
soit fourni sur plusieurs supports. Quels que soient les types et les formats des
supports qui vous sont fournis, vous ne pouvez utiliser que le support compatible
avec votre ordinateur unique. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à installer
l'autre support sur un autre ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à prêter, à donner
en location ou à transférer, de quelque manière que ce soit, l'autre support
à un autre utilisateur, sauf dans le cadre d'un transfert à titre permanent
(tel que prévu ci-dessus) du PRODUIT LOGICIEL.
GARANTIE LIMITÉE
POUR CONNAÎTRE LA GARANTIE LIMITÉE ET LES DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES DANS
VOTRE PAYS, VEUILLEZ VOUS REPORTER A VOTRE LIVRET DE GARANTIE INCLUS DANS CE PAQUET
OU FOURNI AVEC LA DOCUMENTATION IMPRIMÉE DU PRODUIT LOGICIEL.