Le Plan B c'est le Conseil Européen qui s'en occupera.
Le Conseil n'a pas le pouvoir de changer chaque constitution de chaque pays. Or toute modification du TCE est fortement susceptible d'entrainer une nouvelle procédure de changement de constitution dans chaque état membre. Cela rend les plans B, quels qu'ils soient, très lourds à mettre en oeuvre.
[^] # Re: SCOOP : Voici le plan B: changer à nouveau la constitution des états
Posté par free2.org . En réponse au journal mais quel plan B ?. Évalué à 1.
Le Conseil n'a pas le pouvoir de changer chaque constitution de chaque pays. Or toute modification du TCE est fortement susceptible d'entrainer une nouvelle procédure de changement de constitution dans chaque état membre. Cela rend les plans B, quels qu'ils soient, très lourds à mettre en oeuvre.