non.
Les modificatiosn ont ete faite a postieri.Et ca veux donc dire que l'on etait dans le cas de textes anticonstitutinnels . Ce qui n'est pas mieux je l'accorde; mais ca ne remet pas en cause le raisonnement, vu que j'avais prevu ce cas aussi; et que le tce , ayant le mot constitution , semble bien entendu apraitre dans le cas "equivalent a constitution".
Le revolver est bien sur le pied en combat load; desole.
[^] # Re: D'où la différence entre le vote oui et le vote non
Posté par briaeros007 . En réponse au journal Approuvez-vous le projet de loi qui autorise la ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe ?. Évalué à 2.
Les modificatiosn ont ete faite a postieri.Et ca veux donc dire que l'on etait dans le cas de textes anticonstitutinnels . Ce qui n'est pas mieux je l'accorde; mais ca ne remet pas en cause le raisonnement, vu que j'avais prevu ce cas aussi; et que le tce , ayant le mot constitution , semble bien entendu apraitre dans le cas "equivalent a constitution".
Le revolver est bien sur le pied en combat load; desole.