Le texte du monde est le plus sensé les 2 autres...
Le texte de celui qui a changer de point de vue est un peu léger. Il parle de nouveau argument et commence par parler de la partie III... super...
Cela a été dit plein de fois : les pays pour être sûr qu'il est leur droit de véto sur un point qui le tenait à coeur, on rien trouver de mieux que de mettre le texte (souvent des anciens traités) dans la constitution. La voie logique était celle d'une lois organique qui irait avec la constitution mais pour la réformé, l'hunanimité n'aurait pas été nécessaire (genre majorité 4/5 ou autre).
C'et ce qui fait que le TCE est un traité de plus. Le fait nouveau est qu'il remplace tout les précédents. Certain ont voulu l'appeler constitution...
[^] # Re: catastrophique
Posté par Nicolas Boulay (site web personnel) . En réponse au journal Rocard, l'europe et les brevets. Évalué à 3.
Le texte du monde est le plus sensé les 2 autres...
Le texte de celui qui a changer de point de vue est un peu léger. Il parle de nouveau argument et commence par parler de la partie III... super...
Cela a été dit plein de fois : les pays pour être sûr qu'il est leur droit de véto sur un point qui le tenait à coeur, on rien trouver de mieux que de mettre le texte (souvent des anciens traités) dans la constitution. La voie logique était celle d'une lois organique qui irait avec la constitution mais pour la réformé, l'hunanimité n'aurait pas été nécessaire (genre majorité 4/5 ou autre).
C'et ce qui fait que le TCE est un traité de plus. Le fait nouveau est qu'il remplace tout les précédents. Certain ont voulu l'appeler constitution...
"La première sécurité est la liberté"