Bon, McAfee a déposé son brevet, mais pour qu'il puisse l'appliquer (en tirer des royalties), il faut encore qu'il prouve qu'il a été le premier a inventer ce concept non ? (je peux me tromper), et alors là, je crois que les exemples sont légions.
C'est justement le problème. En principe pour qu'un brevet soit enregistrable, il doit faire la preuve de son caractère novateur (du moins en France).
Dès qu'un brevet est mis à la connaissance du publique, c'est qu'il a été accepté. Tout le processus de validation et d'enregistrement est confidentiel.
Donc ici le brevet a été accepté sans valider son caractère novateur. C'est le problème américain : on dépose n'importe quoi et ensuite les avocats se débrouillent.
Après, que LinuxFr s'en fasse l'écho... c'est vrai qu'il ne faudrait pas que l'Europpe armonise son système de brevet avec les US, alors parlons en.
[^] # Re: Encore un, bon ok ...
Posté par Cedric Augustin . En réponse à la dépêche McAfee dépose un nouveau brevet.... Évalué à 1.
C'est justement le problème. En principe pour qu'un brevet soit enregistrable, il doit faire la preuve de son caractère novateur (du moins en France).
Dès qu'un brevet est mis à la connaissance du publique, c'est qu'il a été accepté. Tout le processus de validation et d'enregistrement est confidentiel.
Donc ici le brevet a été accepté sans valider son caractère novateur. C'est le problème américain : on dépose n'importe quoi et ensuite les avocats se débrouillent.
Après, que LinuxFr s'en fasse l'écho... c'est vrai qu'il ne faudrait pas que l'Europpe armonise son système de brevet avec les US, alors parlons en.