MEA culpa pour la notion de sauvegarde elle existe dans le français, je me suis trompé.
Dans le cas où le téléchargement d'oeuvres protégés est légal (ce qui n'est pas mon avis), ce sont des copies privées légal, à ce moment je comprend que l'on puisse dire que la taxe est une compensation.
Si on part sur le principe que le téléchargement n'est pas une copie privée (ce qui ma position), la taxe à ce moment viole le principe de présemption d'innocence dans le sens où elle considère que tout le monde pirate.
Pour situer voilà.
En fait là où nos points de vue diverge c'est sur l'interprétation des exceptions (que je n'avais pas cité, c'est vrai).
Peut-être que je me trompe, mais les exceptions au niveau du droit d'auteur sont là pour gérer les cas de bon sens.
Un auteur ne va pas t'en vouloir de faire une copie d'un CD que tu as acheté, (un CD peut s'abimer, les cassettes là c'est encore pire), ce que l'on achètes c'est un support et le droit d'écouter par son propre moyen une oeuvre (et non la radio etc ..). Comme un auteur ne va pas t'en vouloir si dans une soirée tu fais écouter sa musique, (amis, proche etc ...)
En fait là où nos avis diverge c'est que les exceptions dans le droit ne prétendent rien d'autres que les cas de figures que je donne en exemple.
A mon sens légalement le téléchargement n'est pas légal, par contre les juges considèrent que cela devient de moins en moins raisonnable. Il me semble (si quelqu'un peut me confirmer ou pas ...) que sur tous les procès qu'il y a eut, un cas fut acquité car ce n'était pas raisonnable de comdamner pour du petit téléchargement.
On voit bien qu'il y a un malaise. A mon avis, est-ce que il faut alléger les lois pour les rendres plus en accord avec ce qui se fait ou pas, est le dilmene de la justice actuellement.
Mais les exceptions sur l'application du droit d'auteur, j'ai beau relire, je ne vois pas en quoi cela s'applique au téléchargement. Le téléchargement est illégal, des personnes ont été comdamnées pour cela, alors qu'elle ne faisait pas de commerce, (cas d'un professeur dans le sud de la france, ils en parlaient beaucoup aux JT). Donc c'est bien le téléchargement aussi qui est mis en cause pas le traffic commercial que certains font.
[^] # Re: Remboursement
Posté par or zax . En réponse au journal Les clefs USB soumises à la taxe sur la copie privée ?. Évalué à 2.
Dans le cas où le téléchargement d'oeuvres protégés est légal (ce qui n'est pas mon avis), ce sont des copies privées légal, à ce moment je comprend que l'on puisse dire que la taxe est une compensation.
Si on part sur le principe que le téléchargement n'est pas une copie privée (ce qui ma position), la taxe à ce moment viole le principe de présemption d'innocence dans le sens où elle considère que tout le monde pirate.
Pour situer voilà.
En fait là où nos points de vue diverge c'est sur l'interprétation des exceptions (que je n'avais pas cité, c'est vrai).
Peut-être que je me trompe, mais les exceptions au niveau du droit d'auteur sont là pour gérer les cas de bon sens.
Un auteur ne va pas t'en vouloir de faire une copie d'un CD que tu as acheté, (un CD peut s'abimer, les cassettes là c'est encore pire), ce que l'on achètes c'est un support et le droit d'écouter par son propre moyen une oeuvre (et non la radio etc ..). Comme un auteur ne va pas t'en vouloir si dans une soirée tu fais écouter sa musique, (amis, proche etc ...)
En fait là où nos avis diverge c'est que les exceptions dans le droit ne prétendent rien d'autres que les cas de figures que je donne en exemple.
A mon sens légalement le téléchargement n'est pas légal, par contre les juges considèrent que cela devient de moins en moins raisonnable. Il me semble (si quelqu'un peut me confirmer ou pas ...) que sur tous les procès qu'il y a eut, un cas fut acquité car ce n'était pas raisonnable de comdamner pour du petit téléchargement.
On voit bien qu'il y a un malaise. A mon avis, est-ce que il faut alléger les lois pour les rendres plus en accord avec ce qui se fait ou pas, est le dilmene de la justice actuellement.
Mais les exceptions sur l'application du droit d'auteur, j'ai beau relire, je ne vois pas en quoi cela s'applique au téléchargement. Le téléchargement est illégal, des personnes ont été comdamnées pour cela, alors qu'elle ne faisait pas de commerce, (cas d'un professeur dans le sud de la france, ils en parlaient beaucoup aux JT). Donc c'est bien le téléchargement aussi qui est mis en cause pas le traffic commercial que certains font.