Le raisonnement est que chaque "ecoute" doit rétribuer l'"artiste". Que se soit la radio, la télé, le cd, vinyle, etc une somme définie est versée aux artistes (c'est a dire en gros, a la SACEM (societe d'auteur) qui redistribue (moins son pourcentage) aux maisons de disques (car elles ont imposé des contrats qui leurs donnent la propriété de pas mal de chose sur le CD (enregistrement, etc). Ensuit l'auteur, le vrai, touche ce qui reste)
Au début le CD inscriptible etait cher, donc rare. Peu a peu le graveur est devenu abordable dans le milieur de l'informatique (géniale 650Mo de données !) puis est devenu un outils abordable et pratique pour copier les CD.
L'"auteur" doit donc toucher la somme convenue pour ces ecoutes qui sont hors circuit, donc difficilement chiffrable.
Donc on réparti la somme estimée sur un nombre total supposé de CD vierge. Normalement c'est a peu près équitable, la taxe est plus faible. Evidement ceux qui ne grave que de la musique sont gagnant, et ceux qui ne gravent que des données sont perdant. Mais bon c'est le principes des taxes commune, vous payez meme si le voisin a dilapidé l'eau chaude...
Il y a donc plusieur problème :
Les surcouches de "parasites" qui se gavent sur les dos des auteurs.
Les nouveaux support sont de plus en plus "multimédia", devra t on tout taxer ?
Qui etabli les montants des taxe, sur quel rapport evalut-on les quantité des CD, disque dur, clef usb vendu/utilisé pour la musique ?
Pour le moment on a plus une caisse noire qu'une retribution équitable...
[^] # Re: Remboursement
Posté par Yohann (site web personnel) . En réponse au journal Les clefs USB soumises à la taxe sur la copie privée ?. Évalué à 2.
Au début le CD inscriptible etait cher, donc rare. Peu a peu le graveur est devenu abordable dans le milieur de l'informatique (géniale 650Mo de données !) puis est devenu un outils abordable et pratique pour copier les CD.
L'"auteur" doit donc toucher la somme convenue pour ces ecoutes qui sont hors circuit, donc difficilement chiffrable.
Donc on réparti la somme estimée sur un nombre total supposé de CD vierge. Normalement c'est a peu près équitable, la taxe est plus faible. Evidement ceux qui ne grave que de la musique sont gagnant, et ceux qui ne gravent que des données sont perdant. Mais bon c'est le principes des taxes commune, vous payez meme si le voisin a dilapidé l'eau chaude...
Il y a donc plusieur problème :
Les surcouches de "parasites" qui se gavent sur les dos des auteurs.
Les nouveaux support sont de plus en plus "multimédia", devra t on tout taxer ?
Qui etabli les montants des taxe, sur quel rapport evalut-on les quantité des CD, disque dur, clef usb vendu/utilisé pour la musique ?
Pour le moment on a plus une caisse noire qu'une retribution équitable...