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Re: Taxe Papier

Retourner au contenu associé (journal : Les clefs USB soumises à la taxe sur la copie privée ?)

  • [^] # Re: Taxe Papier

    Posté par Jllc le 11 mai 2005 à 10:03. En réponse au journal Les clefs USB soumises à la taxe sur la copie privée ?. Évalué à 3.

    En effet, il existe déjà une taxe pour compenser le "photocopillage", mais elle est payée sur le papier (celui qu'on utilise pour nos courriers, rapports de stage ou TP ...) ou sur le photocopieur ?

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