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Posté par CrEv (site web personnel) le 03 mai 2005 à 09:10. En réponse au journal Lettre ouverte des intellectuels allemands aux français. Évalué à 2.
oui il sera possible de modifier le traité
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[^] # Re: Oui.
Posté par CrEv (site web personnel) . En réponse au journal Lettre ouverte des intellectuels allemands aux français. Évalué à 2.
Je me trompe peut-être mais je croyais qu'un amendemant au traité doit se faire à l'unanimité, non ?
Si c'est bien le cas, les modifications dans le futur on peut toujours les attendre...