" > J'ajoute : Et I-14 -ou certes l'Union n'à pas de pouvoir eclusif, mais est Dominante.
Et ?
Chaque état a un droit de véto sur les domaines I-14 et il y a le principe de subsidiarité.
"
Complétement faux, les parlement n'ont aucun droit de Veto, ils peuvent juste demander un réexamen, et le parlement se fera un plaisir de leurs passer dessus. Aprés il y a la subsidiarité, avec deux vote seulement par Etat quelque soit sa démgraphie. Evidement, cela laisse la majorité au petit pays, qui vont s'empresser de dépouiller les grand à leur profit...
"J'ai tord, le conseille constitutionnel à tord, et la cours européenne de justice à tord."
Le conseil Const à déja été plusieurs fois obligé de se déjugé face au évolution du droit européen. Il y a tellement de "droits" dans ce texte que forcément, cela va finir devant les juges européens. Rien ne certifie que leur réponse soit la même qu'avant le traité (mais à ma connaissance, ils n'ont jamais rien dit sur la laîcité à la française, qui n'existe nul par ailleur en europe).
[^] # Re: Un truc que je n'ai pas compris
Posté par Puissance . En réponse au journal 100 minutes pour convaincre : le carnage !. Évalué à -1.
Et ?
Chaque état a un droit de véto sur les domaines I-14 et il y a le principe de subsidiarité.
"
Complétement faux, les parlement n'ont aucun droit de Veto, ils peuvent juste demander un réexamen, et le parlement se fera un plaisir de leurs passer dessus. Aprés il y a la subsidiarité, avec deux vote seulement par Etat quelque soit sa démgraphie. Evidement, cela laisse la majorité au petit pays, qui vont s'empresser de dépouiller les grand à leur profit...
"J'ai tord, le conseille constitutionnel à tord, et la cours européenne de justice à tord."
Le conseil Const à déja été plusieurs fois obligé de se déjugé face au évolution du droit européen. Il y a tellement de "droits" dans ce texte que forcément, cela va finir devant les juges européens. Rien ne certifie que leur réponse soit la même qu'avant le traité (mais à ma connaissance, ils n'ont jamais rien dit sur la laîcité à la française, qui n'existe nul par ailleur en europe).