C'est eux qui les ont numeriser (ou recuperer) et c'est eux qui les mettent à disposition.
Quand tu prend quelque chose en photo, ta mairie par exemple, et bien tu as des droits dessus.
Je n'ai plus les noms des differents droits en tete, y'a droits d'auteur, d'exploitation etc... mais c'est ce que je me rappelle de mes cours de droit.
[^] # Re: amazon propriétaire du monde...
Posté par Juke (site web personnel) . En réponse au journal Amarok ça pue.. Évalué à 5.
Quand tu prend quelque chose en photo, ta mairie par exemple, et bien tu as des droits dessus.
Je n'ai plus les noms des differents droits en tete, y'a droits d'auteur, d'exploitation etc... mais c'est ce que je me rappelle de mes cours de droit.