• [^] # Re: Noir c'est noir, il n'y a plus d'espoir.

    Posté par . En réponse au journal Constitution européenne: l'avis d'un prof de droit. Évalué à 1.

    Ce thread est assez edifiant , tout a coup je comprend l'utilitee des boutons + et - :)

    Premier point j'aimerais effectivement aussi avoir des liens vers les arguments pro-oui de Fab .

    Au niveau du referendum Malheureusement beacoup trop de Bruit Vient Brouille la vrai question qui je rapelle est

    Etes vous pour ou contre le TCE (c'est pas la question exacte mais presque )

    Or beacoup de gens(en general) font les confusions suivante

    -Voulez vous que l'europe aie une constitution ( La je pense que presque tout le monde est d'accord )
    -Etes vous content du Bilan de Chirafarin-Team ( celle la c'est en 2007 )
    -Etes vous pour ou contre les Brevet Logiciel ou BOlkenstein ....
    ---------------------------------------

    A partir de la vient un gros probleme

    oui sont les bon argument pour le oui ou pour le non

    Je vais enumerer les points qui me gennes dans la partie que j'ai lu jusqu'a present ( Jusqu'au Titre VI de la P1 ,et oui c'est un gros texte j'avance donc tout doucement )

    -Systeme de nominations des comissaires et de la commission (plus proche de celui de haut fonctionnaire que de celui de ministres )
    -Absence d'initiative legislative pour le parlement
    -Faible pouvoir du parlement par rapport au conseil et a la commission

    Il y a quelques points tres bien comme la possibilitee ( article 25 Alinea 5 je crois ) pour le parlement de revoquer la commission ou le droit de regard du parlement sur la nomination du president de la commission ( Article 26 : le conseil propose un candidat au parlement qui l'elit )

    Bref rien que le debut ne me plait pas trop

    Contrairement a ce que penses les pro-oui le traite de nice n'est pas si affreux sinon il n'aurais pas ete voter par notre precedent gouvernement

    Bref j'avoue que pour l'instant je prefere garder un mauvais traiter que tout le monde veut changer plutot que de valider un traiter a peine meilleur ...
    Peut etre suis-je trop perfectionniste et ne connais pas le vrai monde
    Mais je suis convaincu qu'un NON n'auras pratiquement aucune consequence nefaste
    -Au mieux on modifie quelques articles tres tendancieux
    -Au pire on prend quant meme le traite tel quel ...

    Malheureusement ce n'est pas rejeter le traite qui le feras reecrire de A-Z par exemple pour une europe Federale
    Et en Aucun cas la france et l'europe ne peuvent se permettre de divorcer , par contre un non permettras de renegocier certains points . et AMHA il est plus facile de le faire maintenant que lorsque tout le monde l'auras ratifie
    reste a esperer qu'ils soit bon .

    Pour conclure de facon neutre
    l'important ce n'est pas que la reponse du Referendum soit OUI ou NON c'est ce qu'on feras apres ...