Sur le site http://europa.eu.int/scadplus/constitution/index_fr.htm,(...) on trouve des fiches qui tentent de résumer les principaux changements induits par le TCE. Il me semble que c'est un bon document pour les décideurs pressés (nombreux compte tenu de la taille et de l'illisibilité du TCE).
Le lien a peut-être déjà été donné mais ça ne fera de mal à personne.
# le TCE en fiches
Posté par Torii . En réponse au journal Les enseignements de l'Histoire. Évalué à 2.
Le lien a peut-être déjà été donné mais ça ne fera de mal à personne.