> Article I-6
> Elle sera donc prévalente en derniers recours et s'imposera aux autres
Oui. Et alors ?
C'est comme ça avec tous les traités. C'est pour ça qu'il est si long afin de bien délimiter son champ d'application.
C'est comme ça car il n'est pas possible de faire autrement.
Imagines un accord entre état (ce qu'est le TCE) où chaque état peut faire ce qu'il veut en ignorant l'accord qu'il a signé. Ça n'a aucun sens.
> Pour attester cette confusion
Très bien, maintenant tu devrais te calmer.
Ce texte est un traité, on le sait, ça a été 20 293 fois et personne n'a dit le contraire.
Le reste, je n'y répond pas, c'est une sorte de charabia incompréhensible.
[^] # Re: Et l'information ?
Posté par fabb . En réponse au journal [OT] TCE tenez, vous informé. Évalué à 1.
> Elle sera donc prévalente en derniers recours et s'imposera aux autres
Oui. Et alors ?
C'est comme ça avec tous les traités. C'est pour ça qu'il est si long afin de bien délimiter son champ d'application.
C'est comme ça car il n'est pas possible de faire autrement.
Imagines un accord entre état (ce qu'est le TCE) où chaque état peut faire ce qu'il veut en ignorant l'accord qu'il a signé. Ça n'a aucun sens.
> Pour attester cette confusion
Très bien, maintenant tu devrais te calmer.
Ce texte est un traité, on le sait, ça a été 20 293 fois et personne n'a dit le contraire.
Le reste, je n'y répond pas, c'est une sorte de charabia incompréhensible.